 | Switzerland - Session laws - 1857 - 778 pages
...si faire se peut. L'échange aura lieu à Paris. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 26 Mai 1857. ,) Slg. Кет. .) Sig. Huhner. ) Sig. A. Walewekl. ,) Slg. Cowley. ) Slg. CM de Hatzfeldt.... | |
 | Portugal treaties - 1857 - 1218 pages
...le terme de six mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 28 Août 1817. Francisco José Maria de Brito, Richelieu. (LS) (LS) Tossem expostas as diversas reclamações... | |
 | Portugal - Portugal - 1857 - 564 pages
...le terme de six mois, ou plutôt si faire se peut. En toi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 28 Aôut 1817. Francisco José Maria de Brito, Richelieu. fossem expostas as diversas reclamações... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1857 - 852 pages
...insérés mot à mot dans la convention commerciale de ce jour. Ils seront ratifiés, et les ratißcalions en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé les présents articles et -y ont apposé leurs cachets. Fait à Berlin, le 14 février de... | |
 | Netherlands - Netherlands - 1858 - 870 pages
...réservé aura la même force et valeur, que s'il était mot à mot inséré dans le traité ci-dessus. Il sera ratifié et les ratifications en seront échangées en même temps. Fait à Paris , les mêmes jour , mois et an que dessus. JJ EoCHUSSEN. A. TlIIERS. N°. 184. IV0. Io4.... | |
 | Austria - 1859 - 824 pages
...et valeur que s'ils étaient insérés mot à mot au traité patent de ce jour. Ils seront ratifiés et les ratifications en seront échangées en même...temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs les ont signés et j ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 12 juin 1815. Le prince... | |
 | Amédée Barthélemy Gayet de Cesena - 1859 - 696 pages
...Valeur que s'il étail inséré mot à mot au traité de ce jour. Il sera ratifié en un seul acte et les ratifications en seront échangées en même...temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent article additionnel et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Zurich,... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 530 pages
...article secret aura la même force et valeur que s'il était inséré mot pour mot au Traité patent de ce jour. Il sera ratifié et les ratifications en...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 19 septembre 1815. (LL. SS.) Signé : Le prince de Talleyrand; Thaon Revel. Voir plus loin le Protocole... | |
 | tome deuxieme - 1864 - 624 pages
...s'il était inséré mot à mot dans la convention de ce jour; il sera ratifié, et les ratifications seront échangées en même temps. En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 3 janvier 1815. (LL. SS.) Talleyrand; Mctternich; Castlerea9h. Lettre... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 626 pages
...s'il était inséré mot à mot dans la convention de ce jour; il sera ratifié, et les ratifications seront échangées en même temps. En foi de quoi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 3 janvier 1815. (LL. SS.) Talleyrand; îfetternich; Castlereagh.... | |
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... ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814. 
