...M. François-Joseph Gloriod, ancien secrétaire de l'Hôtel de Ville, élu secrétaire, prêtèrent le serment « de maintenir « de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être « fidèles à la nation, à la loi et au roi, de choisir en leur « âme et conscience les...

...sur la place d'Armes, se réunissent au milieu de la garde nationale sous les armes. Ils prononcent le serment « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loy et au Roy et de bien remplir leurs fonctions. » Des cris...

...comme secrétaire. Après quoi le président et le secrétaire en présence de l'assemblée prêtèrent le serment « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de choisir en leur âme et conscience les plus...

...membres présent?, ils se constitueront en Assemblée législative. <• Art. 6. LI s représentants prononceront tous ensemble, au nom du peuple français,...décrétée par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; de ne rien proposer ni consentir dans le cours de la législature, qui...

...Les représentants prononceront tous ensemble, au nom du peuple français, le ferment de vivre libres ou mourir. Ils prêteront ensuite individuellement le serment de maintenir de tout leur pouvoir la Conslitiilinii du royaume, décrétée par l'Assemblée nalionalc constituante, aux années 1789, 1790...

...s'être constitués, prononceront tous ensemble, au nom du peuple français, le serment de «vivre libres ou mourir." Ils prêteront ensuite individuellement le serment de maintenir de tout « leur pouvoir les bases fondamentales de la Constitution du royaume, décrétée par l'Assemblée constituante aux...

...alors invités à lever la main, et leur a demandé rie prêter, à la Nation et au Roi, le serinent de maintenir, de tout leur pouvoir, la constitution...du Royaume, décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée pur le Roi, d'êtres fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, el de remplir, avec exactitude...

...conseil ou corps municipal est composé de cinq membres, auxquels on adjoint 12 notables. Tous prêtent le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume et d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi... C'est ainsi qu'après leur avoir doré la...

...le procureur de la commune et les douze notables ont aussitôt prêté devant la commune assemblée le serment « de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loy et au Roy, et de bien remplir leurs fonctions. » Après la...

...ensuite pris la parole, a prié les sieurs Raison, Dupuy et Goupilleau de lever la main, et de prêter le serment de maintenir, de tout leur pouvoir, la Constitution du royaume, d'ôtre fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de remplir, avec exactitude et impartialité,...