...pour les municipalités, prêté devant la commune avertie au son de la grosse cloche du ltetVroi, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être lidéles à la nation, à la loi et au roi et de bien remplir leurs fonctions. De quoi a été...

...présence de l'assemblée, et ensuite par les membres de l'assemblée, entre les mains du président, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de choisir en leur âme et conscience les plus...

...membres présents, ils se constitueront en Assemblée nationale législative. Art. VI. Les représentants prononceront tous ensemble, au nom du peuple français,...décrétée par l'Assemblée nationale constituante aux années 1789, 7790 et 1-91 ; de ne rien proposer ni consentir dans le cours de la législature, qui...

...matin, à l'Hôlel-de-Ville, pour, aux termes de l'art. 20 du titre V du plan de Municipalité, prêter le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de bien remplir leurs fonctions. » D'autre...

...de Pessan ; puis le maire, les membres du corps municipal et le procureur de la commune ont prêté le serment de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et an roi et de bien remplir leurs fonctions. Renouvellement...

...même instant, lesdits Président et Secrétaire ont en « présence de l'Assemblée, fait et prêté le serment, de maintenir « de tout leur pouvoir la constitution du Royaume ; d'être fidèles « à la Nation, à la loi et au Roy ; de choisir, en leur âme et cons« cience,...

...Richard, également analogue aux circonstances, fit prêter 'à tous les hommes, officiers et fusiliers, le serment de « maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loy et au Roy, de prêter dans toutes occasions main-forte à...

...Gilbert; Jean Balanger, habitant Ccmleau ; Arnaud Martinaud. Les nouveaux élus prêtèrent ensuite le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être (idoles à la nation, à la loi et au roi, de bien remplir avec exactitude les devoirs de leur...

...Louis-Firmin Dupuis et François Potin. Les nouveaux élus ont, de suite, prêté « devant la Commune », le serment « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi et de bien remplir leurs fonctions ». (Suivent...

...les corps constitués ont renouvelle le serment d'être fidelles à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution...décrétée par l'assemblée nationale constituante aux aimées 1789-1790 et 1791 et de combatre sans cesse les enemis de la liberté et de l'égalité. Vivre...