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" Français, le serment de vivre libres ou mourir. — Ils prêteront ensuite individuellement le serment de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du... "
Geschichte Frankreichs im Revolutionszeitalter - Page 589
by Wachsmuth - 1840 - 649 pages
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de ..., Volumes 1-2; Volumes 37-38

Diplomatic and consular service, French - 1870
...Les représentants prononceront tous ensemble, au nom du peuple français, le serment de vivre libres ou mourir. Ils prêteront ensuite individuellement...décrétée par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; de ne rien proposer ni consentir, dans le cours de la législature, qui...
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La Thiérache: bulletin de la Société archéologique de Vervins ..., Volumes 19-21

Thiérache (France) - 1900
...en présence de laditle commune assistante, le serment requis, sous lequel ils ont juré et promis de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le Roy, d'être fidèle à la nation, à la loy et au Roy, et particulièrement de...
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Les constitutions de la France, ouvrage contenant outre les ..., Volume 1

France constitutions - 1875
...membres du corps municipal, le procureur de la commune et son substitut, s'il y en a un, prêteront le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de bien remplir leurs fonctions. Ce serment...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

France. Assemblée nationale - France - 1878
...auront prêté publiquement à l'administration du district, entre les mains de celui qui présidera, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être lideles à la nation, à la loi et au Roi, et de remplir avec zèle et courage les fonctions...
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Constitutions qui ont régi la France depuis 1789: jusqu'à l'élection de M ...

France, Louis Tripier - 1879 - 681 pages
...auront prêté publiquement à l'administration de district, entre les mains de celui qui présidera, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de remplir avec zèle et courage les fonctions...
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Histoire contemporaine de la France, Volume 1

Joseph Adolphe Petit - France - 1881
...législative. VI. Les représentans prononceront tous ensemble, au nom du peuple français, le serment do vivre libre ou mourir. Ils prêteront ensuite individuellement...décrétée par l'assemblée nationale constituante, aux « années l789, l790 et I79l; de ne rien proposer ni con« sentir dans le cours de la législature,...
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Le mandat impératif: étude de droit constitutionnel comparé

Edouard Philipon - Comparative law - 1882 - 328 pages
...l'acte constitutionnel lui-même. Les représentants devaient en effet, au début de la session, prêter individuellement « le serment de maintenir de tout...décrétée par l'Assemblée nationale constituante ; de ne rien proposer ni consentir, dans le cours de la législature, qui puisse y porter atteinte,...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

France. Assemblée nationale - France - 1882
...l'heureuse régénération de l'Etat; ils jurent d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Procès-verbal de la nouvelle municipalité de la ville dllzerche en Limousin,...
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Révolution française. Lyon en 1789 notes & documents, publ. par A ..., Volume 2

Albert Metzger, Joseph Fréeric L. Vaesen - 1882
...et ensuite par les membres de l'assemblée, chacun individuellement, entre les mains du président, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi ; de choisir en leur âme et conscience les plus...
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Histoire de la discipline parlementaire: Règles et usages des ..., Volume 2

Auguste Ghislain Reynaert - Legislative bodies - 1884
...législative qui devait lui succéder. « Les représentants, disait la constitution du 3-14 septembre 1791, prononceront tous ensemble au nom du peuple français...décrétée par l'Assemblée nationale constituante aux années 1789,1790 et 1791 ; de ne rien proposer ni consentir dans le cours de la législature qui puisse...
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