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" Français, le serment de vivre libres ou mourir. — Ils prêteront ensuite individuellement le serment de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du... "
Geschichte Frankreichs im Revolutionszeitalter - Page 589
by Wachsmuth - 1840 - 649 pages
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Histoire de l'assemblée constituante, Volume 1

Alexandre Théodore Victor de Lameth - 1828
...1790,30 nom du comité de constitution, un article ainsi conçu : « Les gardes nationales prêteront le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, d'obéir à toutes les réquisitions des corps...
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Histoire parlementaire de la révolution française: ou ..., Volumes 11-12

Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834
...Les représentans prononceront tous ensemble, au nom du peuple français, le serment de vivre libres ou mourir. Ils prêteront ensuite individuellement le serment de maintenir de tout leur pouvoir les bases fondamentales de la constitution du royaume, décrétée par l'assemblée constituante, aux...
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Histoire de la Révolution dans les départemens de l'ancienne Bretagne, Volume 1

Armand René M. Duchatellier - 1836
...secrétaire; Bonëstard, médecin; Morvan, avocat; et de Kcrgariou, maréchal-decamp, scrutateurs. Le serment « de maintenir de • » tout leur pouvoir la constitution du royaume . » d'être fidèles à la nation. à la loi et au Roi ; » de choisir, en leur Amo et conscience...
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Histoire de la révolution dans les départements de l'ancienne Bretagne, Volume 1

Armand René Du Chatellier - Brittany (France) - 1836
...secrétaire; Bouëstard, médecin; Morvan , avocat ; et de Rergariou , maréchal - decamp, scrutateurs. Le serment « de maintenir de » tout leur pouvoir la constitution du royaume , » d'être fidèles à la nation , à la loi et au Roi : » de choisir, en leur Ame et conscience...
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Revue rétrospective, ou Bibliothèque historique [ed. by J.A. Taschereau].

Jules Antoine Taschereau - 1837
...a soumis par le vœu uniforme des trois législatures « précédentes ; de maintenir, au surplus, de tout leur « pouvoir, la constitution du royaume...décrétée par « l'Assemblée Nationale constituante aux années 1789, « 90 et 91, et d'être, en tout, fidèles à la nation, à la « loi ct au Roi. » II...
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Histoire parlementaire de la Révolution française ou Journal des ..., Volume 11

Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1834
...Les représentans prononceront tous ensemble, au nom du peuple français , le serment de vivre libres ou mourir, Ils prêteront ensuite individuellement...pouvoir la constitution du royaume décrétée par rassemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791; de ne rien proposer ni consentir,...
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Recherches historiques sur la ville d'Orléans, Part 2

Denis Lottin - 1838 - 6 pages
...et prêtent individuellement le serment « d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'assemblée constituante ( V. D, f° 4a ). » ao avril 1792. — M. le procureur de la commune a représenté que...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 1

France - 1839
...membres du corps municipal , le procureur de la commune et son substitut , s'il y en a un , prêteront le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume , d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et de bien remplir leurs fonctions. Ce serment...
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Réimpression de l'ancien Moniteur [Gazette nationale ou Le ..., Volumes 2-3

France - 1840
...ans, prêté publiquement à l'administration de district, entre les mains de celui qui présidera, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume. , d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de remplir avec zèle et courage les fonctions...
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Réimpression de l'ancien Moniteur: depuis la réunion des États ..., Volume 2

France - 1840
...ans, prêté publiquement à l'administration de district, entre les mains de celui qui présidera, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume , d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de remplir avec zèle et courage les fonctions...
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