| Josiane Boulad Ayoub, Luc Bonneville - Africa - 2003 - 574 pages
...souverain qu'en vertu de cet être moral qui leur est commun et pourtant qui les dépasse, la nation : « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement...exercer d'autorité qui n'en émane expressément » (Article III). Les « droits de la nation » sont alors énumérés et viennent préciser les pouvoirs... | |
| Mark Darlow - Music - 2003 - 424 pages
[ Sorry, this page's content is restricted ] | |
| Bertrand Pauvert - 2004 - 512 pages
...l'Homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l'oppression. Art. 3 - Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement...exercer d'autorité qui n'en émane expressément. Art. 4 - La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice... | |
| Benoît Delaunay - 2004 - 268 pages
...Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression. Article 3 - Le principe de toute souveraineté réside essentiellement...exercer d'autorité qui n'en émane expressément. Article 4 - La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice... | |
| Pierre Gamarra, Marco Conti Šikić, Francesca Protopapa - 2005 - 86 pages
...droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. Article III - Le principe de toute souveraineté réside essentiellement...exercer d'autorité qui n'en émane expressément. Article X - Nul ne peut être inquiété pour ses opinions, même religieuses pourvu que leur manifestation... | |
| |