...solennel de remplir avec exactitude les fonctions de son ministère, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le Roi. Ce prêtre peu empressé de subir les...

...établirs d'une manière lécale, et d'en assurer la perception. Klle jure d'être ndèle à la nation, à la loi et au roi ; et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée, et acceptée ou sanctionnée par le roi. Adresse de la ville de Senlis...

...Dès que l'assemblée fut réunie, chaque membre prêta le serment d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale. On y ajouta un corollaire, qui ne fut sans doute pas du goût...

...municipaux, il fit le serment de veiller avec soin sur sa paroisse, d'être fidèle f\ la nation, à la loi et au roi et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi, le 24 août 1790. C'était le premier...

...officiers municipaux du peuple et du clergé; le serment solennel d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. » Art. 38. « Les curés élus et...

...de veiller sur les fidèles du diocèse qui lui était « confié, d'être ficlèle à la nation, à la loi et au Roi, et de « maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par « l'Assemblée nationale et acceptée parle Roi. » (art. 21). On sait que ce serment...

...citoyens de Feslieux, Gilbert Pinsart, curé dudit Festieux, avait juré d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Mais le curé Pinsart refusa, le 19...

...juré, à haute et intelligible voix, en levant la main contre le ciel, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout "son pouvoir la nouvelle constitution de l'Etat décrétée par l'Assemblée nationale et sanctionnée par le roi....

...sur cent dix. En prenant possession du fautc'uil, le Président jura d'être. fidèle à la Nation et au Roi et de maintenir de .tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et accolée par le Roi. Le secrétaire et les scrutateurs prêtèrent...

...descendit sur le perron et jura, ainsi que l'avaient fait les députés, d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée et sanctionnée par le Roi. Le peuple l'écouta avec le plus profond silence,...