| Ignaz Einhorn Horn - Business & Economics - 1867 - 420 pages
...contribuable. C'est ainsi que l'entendront bientôt : Montesquieu, en proclamant que «les re. venus de l'Etat sont une portion que chaque citoyen donne de son bien...pour avoir la sûreté de l'autre ou pour en jouir 1 Voir la DÎME ROYALE, dans la Collection des principaux économistes. Vol. I, p. 86-37 et 70-71.... | |
| Louis Paulin Passy - France - 1867 - 600 pages
...situation semblable, Frochot tint la même conduite. « Comme les revenus de l'État, dit Montesquieu, sont « une portion que chaque citoyen donne de son...« avoir la sûreté de l'autre, ou pour en jouir agréablement, » il avait semblé juste de faire contribuer aux charges publiques non-seulement la... | |
| Lopo Vaz de Sampaio e Melo - 1867 - 224 pages
...Garnier diffine-o — « lo prix du service de securité»4. O immortal Montesquieu diz, que é — « une portion, que chaque citoyen donne de son bien pour avoir la súreté de 1'autre, ou pour en jouir agréablement»6. 1 Traité d'Economie politique. 2 De 1'Impôt.... | |
| C. A. Salmon - 1869 - 1010 pages
...pourront les faire accepter? La société a encore un autre moyen d'atteindre la propriété et I. Les revenus de l'État sont une portion que chaque citoyen donne de son bien ponr avoir la «nreté de l'antre, ou pour en jonir agréablement. (Montesquieu, Esprit des (ois, liv.... | |
| Economics - 1870 - 1034 pages
...qui concerne la nature même de l'impôt. Comment doit-il être défini? C'est, dit Montesquieu, « une portion que chaque citoyen donne de son bien pour avoir la sûreté de l'autre ou pour en jouir agréablement » (1). Cette définition ne vaut guère moins que celles qui ont été données par... | |
| Local government - 1871 - 390 pages
...plus exacte que celle que nous lisons dans l'Esprit des lois de Montesquieu : « C'est, dit-il, la portion que chaque citoyen donne de son bien pour avoir la sûreté de l'autre et en jouir agréablement.-» En efl'et, sans le produit de l'impôt, comment l'État pourrait-il assurer... | |
| Paul Janet - Ciències polítiques - 1872 - 780 pages
...fines, dont quelques-unes nous sont aujourd'hui à bon droit suspectes. Il définit simplement l'impôt une portion que chaque citoyen donne de son bien pour avoir la sûreté de l'autre, et en jouir agréablement (1) Il donne le vrai principe qui doit présider à l'établissement des... | |
| Adolf Held - 1872 - 380 pages
...lassen wir Montesquieu und Vauban sprechen. Bekannt ist des Ersteren Stelle : „Les revenus de l'etat sont une portion que chaque citoyen donne de son bien pour avoir la surete de l'autre ou pour en jouir agreablement". Vauban (Dirne royale 1707) folgert daraus, dass alle... | |
| Emile-Justin Menier - Capital levy - 1874 - 664 pages
...de l'antagonisme entre le citoyen et l'État, la base de l'impôt. Montesquieu définit l'impôt : c Les revenus de l'État sont une portion que chaque...pour avoir la sûreté de l'autre , ou pour en jouir agréablement (1). » ' J.-B. Say reprend cette définition en disant : « L'impôt est cette portion... | |
| Michel Schon - Law - 1874 - 576 pages
...biens à raison desquels ils sont »perçus, ou selon les expressions île Mon• tesquieu, comme la portion, que chaque • citoyen donne de son bien pour avoir la • sûreté de l'autre el en jouir agréablement. »Aussi n'impose-l-on nulle part le contribuable à raison d'autres valeurs... | |
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