 | Armand François Allonville (comte d') - France - 1838 - 446 pages
...serment de verser jus« qu'à la dernière goutte de son sang pour le main« tien de l'intégrité de la constitution du royaume, « décrétée par l'assemblée...nationale constituante « aux années 1789, 1790 et 1791, et être en tout « fidèle à. la nation , à la loi et au Roi. » Qu'eût fait alors Dumouriez? Se... | |
 | Louis Bastide - 1838 - 788 pages
...Je jure de remplir mes fonctions avec exacti« tude, d'être fidèle à la nation française, à In loi et « au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la « constitution, et notamment les décrets relatifs à « la constitution civile du clergé. » Un mois après le vote... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1834 - 524 pages
...vivre libres ou mourir. Ils prêteront ensuite individuellement le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1781), 1790 et 1791 ; de ne rien proposer ni consentir, dans le cours de la législature, qui puisse... | |
 | Étienne Cabet - France - 1839 - 564 pages
...Constitution, quelqu'un propose d'imiter Louis XVI, en prêtant à l'instant ce serment civique: « Je « jure d'être fidèle à la Nation, à la loi...et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution « décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par if le Roi. » — Et chaque Député vient... | |
 | France - 1839 - 530 pages
...exécuter les lois. « Serment du président de l'assemblée nationale et des représentas de la nation. « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et...et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution decrétée par l'assemblée nationale, et acceptée par le roi. « Serment prononeé par M. de La Fayette... | |
 | Joseph Droz - France - 1842 - 544 pages
...bientôt. » Ces paroles s'expliqueront dans la section suivante. frit cette formule de serment : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir, en tout ce qui est de l'ordre politique, la constitution décrétée par l'assemblée; nationale et... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1859 - 888 pages
...Fatsemblee nationale et del représentant! de la France. • Je jure d'être Adèle l la nation, a la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et acceptée par le roi. • Serment prononce par M. de la... | |
 | Auguste Cesar Raymond Amic - France - 1841 - 668 pages
...de fixer son domicile en France , et d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est : « Je jure d'être fidèle » à la nation , à la loi...de » tout mon pouvoir la constitution du royaume , dé» crétée par l'assemblée nationale constituante aux » années 1789, 1790 et 1791. » VI.... | |
 | France - 1841 - 780 pages
...avec soin sur les lidèles de la paroisse, confiée à mes soins, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. MM. les ecclésiastiques, dont les... | |
 | Tournois - France - 1842 - 602 pages
...on respecta leurs scrupules et on le remplaça par celui de tous les citoyens ; en voici la teneur : Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et...constitution du royaume , décrétée par l'Assemblée Nationale-Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791. De grâce, en quoi ce serment pouvait-il effaroucher... | |
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Je jure de veiller avec soin sur les fidèles de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi. 
