 | François Laurent - Church and state - 1867 - 630 pages
...droits de Fhomme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de thomme, afin que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur... | |
 | Louis Ignace Moreau - 1870 - 444 pages
...Nationale le 3 septembre 1791. ' - Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Les représentons du peuple français constitués en Assemblée Nationale,...afin que cette déclaration constamment présente, etc., etc. En conséquence l'Assemblée Nationale reconnaît et déclare, en présence et nous let... | |
 | pope Pius VI - Papacy - 1871 - 490 pages
...publics et de la corruption des Gouvernemens , ont résolu d'esposer , dans une Déclaration solemnelle , les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme,...cette Déclaration, constamment présente à tous le Membres du Corps social , leur rappele sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes... | |
 | Jean-Nicolas Jager - 1875 - 612 pages
...droits de l'homme sont tes seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle,...tous les membres du corps social, leur rappelle sans cess« leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir... | |
 | Seine-et-Marne (France). Archives - Seine-et-Marne (France) - 1875 - 520 pages
...naturels, inaliénables et sacrés de » l'homme, alin que cette déclaration, constamment pré» sente à tous les membres du corps social, leur rappelle » sans cesse leurs Droits et leurs Devoirs, » etc., etc. B. 721. (Cahier.) — In-folio, papier, 28 feuillets. 1635. — Bailliage de Provins.... | |
 | Seine-et-Marne - 1875 - 524 pages
...et de la corruption des Gouverne* ments, ont résolu d'exposer, dans une déclaration so» lennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de »...l'homme, afin que cette déclaration, constamment pré» sente à tous les membres du corps social, leur rappelle » sans cesse leurs Droits et leurs... | |
 | France - 1877 - 804 pages
...droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle,...naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que celte déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse... | |
 | France, Louis Tripier - Constitutions - 1879 - 700 pages
...36. CONSTITUTION F II .*X«; .4,1*1: ni. 5-14 .iMPïv.nini' 1791. DÉCLARATION des droits de l'homme et du citoyen. Les représentans du peuple français,...droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afni que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle... | |
 | Ledru-Rollin - France - 1879 - 400 pages
...droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption du gouvernement, « Ont résolu d'exposer dans une déclaration solennelle...rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs. » Titre Ier. — Dispositions fondamentales. « La Constitution garantit comme droits naturels et... | |
 | Alexandre Philippe A. Ledru-Rollin - France - 1879 - 1020 pages
...publics et de la corruption du gouvernement, « Ont résolu d'exposer dans une déclaration solennel^ les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme,...cette déclaration, constamment présente à tous Irt membres du corps social, leur rappelle sans cesse leufl droits et leurs devoirs. » Titre 1". —... | |
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Assemblée nationale, considérant que l'ignorance , l'oubli ou le mépris des droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernemens , ont résolu d'exposer dans une déclaration solennelle les droits naturels... 
