 | Avignon (France). Université, Victorin Laval - Avignon (France) - 1884 - 610 pages
...à aucun corps, ni à aucun individu ; ainsi « que les titres d'Excellence, d'Altesse, d'Eminence], de « Grandeur ; « Sans que sous prétexte du présent...aucun citoyen « puisse se permettre d'attenter aux monuments placés dans « les Temples, aux Chartes, Titres, et autres renseignements « intéressant... | |
 | Avignon univ - 1884 - 618 pages
...aucun corps, ni à aucun individu ; ainsi « que les titres d'Excellence, d'Altesse, d' Eminence', 'de « Grandeur ; « Sans que sous prétexte du présent...aucun citoyen « puisse se permettre d'attenter aux monuments placés dans « les Temples, aux Chartes, Titres, et autres renseignements « intéressant... | |
 | Yonne (France) - 1890 - 424 pages
...ni à aucun corps, ainsi que les titres d'excellence, altesse, grandeur, et même celui d'abbé. « Sans que, sous prétexte du présent décret, aucun citoyen puisse se permettre d'attenter aux monuments placés dans les temples, aux chartes, litres, ni aux actes concernant les propriétés ni... | |
 | Marius Sepet - France - 1896 - 470 pages
...ni à aucun corps, ni à aucun individu, ainsi que les titres d'Excellence, d'Altesse, d'Éminence, de Grandeur : — Sans que, sous prétexte du présent décret, aucun citoyen puisse se permettre d'altenter aux monuments dans les temples; aux chartes, titres et autres renseignements intéressant... | |
 | 1910 - 574 pages
...ce soit, ni donnés à personne. Nul ne pourra faire porter des livrées, ni avoir des armoiries, « sans que, sous prétexte du présent décret, aucun citoyen puisse se permettre d'attenter aux monuments placés dans les temples, aux Charles, titres et autres renseignements intéressant les familles... | |
 | France - 1824 - 544 pages
...ni à aucun individu, ainsi que les titres d'excellence, d'altesse, d'éminence , de grandeur, etc., sans que, sous prétexte du présent décret, aucun...d'attenter aux monumens placés dans les temples, aui chartes, titres et autres renseignemens intéressant les familles ou les propriétés, ni aux décorations... | |
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... brûlé dans les temples que pour honorer la Divinité , et ne sera offert à qui que ce soit ; » ' 
