...leur « était confié, et de promettre, sous le sceau du «serment, d'être fidèles à la nation, à la loi et au « roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la con« stitution décrétée par l'Assemblée nationale et « acceptée par le prince '. » Ceux d'entre...

...leur u était confié, et de promettre, sous le sceau du « serment, d'être fidèles à la nation, à la loi et au « roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la con« stitution décrétée par l'Assemblée nationale et « acceptée par Je prince '. » Ceux d'entre...

...Ions le» citoyen» au sermcni qu'ils ont piété dVire fidèle» à la nation , à la loi cl an rot , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale constituante aux années 1784, 1790 et 1791 , acceptée par le roi ; il les invite à »e rallier aux...

...de l'étal-major, allèrent en procession, et jurèrent aussi • d'étre fidèles à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitulion décrétée par l'assemblée nationale , et acceplée par le roi**. » La cérémonie...

...non-seulement jurer fidélité à la loi et obéissance aux autorités civiles, mais prendre l'engagement de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Si unévêque ou curé manquait à son serment, il étail privé de ses titres...

...de leur diocèse ou de leur paroisse , à être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et à maintenir, de tout leur pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Par décret du 26 décembre 1790, l'assemblée ordonna que ce serment serait...

...sur les fidèles du diocèse, de la paroisse qui leur est confiée; d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi ; savoir, ceux qui sont actuellement dans leur diocèse ou dans leurs cures, dans...

...coches. — Sont entrés et ont prêté serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale aux années 1789-1 790 et 1791, les sieurs Jean-Philippe Lesseré, directeur des coches d'eau, Jacques-Francois-Marie...

...conséquence, l'appel nominal , et tous les membres jurent individuellement d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Ce jour-là, les représentants de la commune étaient en séance ; à peine...

...avec soin sur les fidèles de la paroisse qui leur est confiée , d'être fidèles à la nation , à la, loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Deux discours sont prononcés par MM. Bruet et Plumey, et unanimement applaudis...