 | Eugène Lerminier - 1835 - 382 pages
...résolu d'exposer dans une déclaration so» lennelle les droits naturels, inaliénables et sa» crés de l'homme , afin que cette déclaration, » constamment...simples et incontestables, tournent toujours « au maintien de la constitution et au bonheur » de tous. » En conséquence, l'Assemblée nationale re}>... | |
 | Jean Domat, Joseph Remy - Law - 1835 - 1370 pages
...leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant ¿Ire à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés ; aGn que les réclamations des citoyens , fondées désormais sur des principes simples et incontestables... | |
 | Eugène Lerminier - Jurisprudence - 1836 - 240 pages
...naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette déclaration, constamment présentée à tous les membres du corps social, leur rappelle...institution politique, en soient plus respectés; afm que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables,... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1834 - 524 pages
...gouvernemens , ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette déclaration,...principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. En conséquence , l'assemblée nationale reconnaît... | |
 | Prosper-Charles Roux - France - 1834 - 508 pages
...de rétablir, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables, imprescriptibles et sacrés de l'homme , afin que cette déclaration...devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et exécutif pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en... | |
 | Étienne Cabet - France - 1839 - 588 pages
...gouvernements , ont résolu d'exposer dans une Déclaration solennelle les Droits naturels , inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette Déclaration...principes simples et incontestables , tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. En conséquence , l'Assemblée Nationale reconnaît... | |
 | Étienne Cabet - France - 1839 - 564 pages
...gouvernements , ont résolu d'exposer dans une Déclaration solennelle les Droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme; afin que cette Déclaration,...principes simples et incontestables , tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. En conséquence , l'Assemblée Nationale reconnaît... | |
 | 1840 - 558 pages
...gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle , les droits naturels , inaliénables et sacrés de l'homme , afin que cette déclaration...principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. « En conséquence, l'assemblée nationale reconnaît... | |
 | Jeremy Bentham - Political science - 1840 - 364 pages
...dans une déclaration solennelle , les droits naturels , inaliénables et sacrés de l'homme, aûn que cette déclaration , constamment présente à...principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et du bonheur de tous. » « En conséquence , l'assemblée nationale reconnaît... | |
 | Jeremy Bentham - 1840 - 576 pages
...gouvernements, ont résolu d'expo-, dans une déclaration solennelle , les droits naturels . inaliéoables et sacrés de l'homme , afin que cette déclaration...pouvant être à chaque instant comparés avec le but île toute institution politique , en soient plus respectés; afin que les réclamations des citoyens,... | |
| |
Assemblée nationale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels,... 
