 | Guettée (M. l'abbé, Wladimir) - France - 1856 - 484 pages
...fidèles des diocèses et cures qui leur sont confiés, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; et ceux des absents qui n'auraient pas fait léseraient ci-dessus, le prêteront... | |
 | Emmanuel Bousson de Mairet - 1856 - 660 pages
...fidèles de la paroisse qui leur est confiée , d'être fidèles à la nation , à la, loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Deux discours sont prononcés par MM. Bruet et Plumey, et unanimement applaudis... | |
 | Augustin Challamel - France - 1857 - 750 pages
...allèrent en procession, et jurèrent aussi «d'être fidèles à la nation, à laloijet au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi1.» La cérémonie dura plusieurs jours. Pour la première fois, on dressa un... | |
 | Arthur La Broderie, Émile Grimaud - Anjou (France) - 1857 - 682 pages
...Constitution cirile du clergé. En conséquence ils » jureront, en vertu du décret ci-dessus...., de maintenir de tout leur » pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et » acceptée par le roi, savoir : ceux qui sont actuellement dans leur » diocèse ou dans leur cure,... | |
 | Jean Henri Romain Prompsault - Ecclesiastical law - 1862 - 786 pages
...de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Koi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale. (Art. 2.) Ce serment devait ôlrc prêté un jour de dimanche, à l'issue de l,i messe; savoir, par... | |
 | Louis Boivin-Champeaux - Eure (France) - 1864 - 172 pages
...les fidèles de leur « diocèse ou de leur paroisse, d'être fidèles à la • nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur « pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée « nationale et acceptée par le roi. » Ceux qui reruseraient de prêter ce serment seraient censés avoir renoncé... | |
 | Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure - Science - 1865 - 886 pages
...fidèles de leur « diocèse ou de leur paroisse, d'être fidèles à la •« nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur « pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée « nationale et acceptée par le roi. » Ceux qui refuseraient de prêter ce serment seraient censés avoir renoncé... | |
 | Paul Piolin - France - 1868 - 568 pages
...fidèles des diocèses et cures qui leur sont confiés, d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; et ceux des absents qui n'auraient pas fait le serment ci-dessus, le prêteront... | |
 | 1869 - 784 pages
...diocèse ou de la paroisse qui leur est confié, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi... « VI. — Dans le cas où lesdils évêques, ci-devant archevêques, vicaires... | |
 | Alcide Beauchesne - France - 1870 - 630 pages
...de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. ART. 3. Le serment sera prêté un jour de dimanche, à l'issue de la messe,... | |
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... d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi... 
