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" ... à la nation, à la loi et au Roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi... "
La vie de Madame Élisabeth, soeur de Louis XVI - Page 567
by Alcide Beauchesne - 1870 - 596 pages
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Revue historique et archéologique du Maine, Volumes 7-8

Maine (France) - 1880
...de veiller av^c soin sur les fidèles de la » paroisse, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi, et de » maintenir de tout leur pouvoir la...constitution décrétée par » l'assemblée nationale et acceptée par le Roy (4) ». Parmi les autres ecclésiastiques d'Alençon, qui eurent le malheur de...
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Bibliothèque des mémoires relatifs à l'histoire de France pendant le 18e ...

France - 1880
...diocèse ou de la paroisse qui leur serait confiée, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi ; de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi; que ceux desdits évêques, ci-devant archevêques et autres, qui n'auraient...
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Bibliotheque des mémoires relatifs a l'histoire de France, Volume 35

France - 1880
...diocèse ou de la paroisse qui leur serait confiée, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi ; de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi; que ceux desdits évêques , ci-devant archevêques et autres, qui n'auraient...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860, Volume 1; Volume 12

Jérôme Mavidal - France - 1881
...l'administration, qu'à condition que tous les citoyens jureront d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi. et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et acceptée par le roi. Tous, les citoyens ont accepté avec transport cette condition ; ils ont prêté...
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Des tribunaux répressifs ordinaires de la Manche en matière ..., Volume 2

Emile Sarot - Courts - 1881
...à'évêque, curé ou vicaire , le serment dit constitutionnel : d'être « fidèles à la nation , à la loi, et au roi » et de « maintenir de tout leur...Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi » ou, en d'autres termes, de se conformer, de tout point, à la nouvelle organisation...
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La Revolution française: revue d'histoire contemporaine, Volume 1

France - 1881
...intelligible voix, au nom de leurs filleuls, le serment solennel d'être fidèles à la Nation, à la Loi, au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. Des cris répetés de : Vive la Nation, vive la Loi, vive le Roi, se firent aussitôt...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

France. Assemblée nationale - France - 1882
...magistrats militaires, TOUS avez exigé de tous le serment solennel d'être fidèles 1 la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution que vous avex établie. Qu'avez-vous fait par là ? Ce que vous avez fait ! vous avez annoncé hautement...
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Révolution française. Lyon en 1789 notes & documents, publ. par A ..., Volume 2

Albert Metzger, Joseph Fréeric L. Vaesen - 1882
...assemblée, aussitôt que les municipali/és seront établies, le serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir, sur la réquisition des officiers municipaux et corps administratifs, la Constitution, et de prêter,...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

France. Assemblée nationale - France - 1883
...immense, ont prêté, avec transport, le seraient auguste et solennel d'être fidèles à la nation, a la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Ils ont ajouté à ce serment sacré celui de se prêter un secours mutuel. Cette...
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Mémoires, Volume 12

Société Académique d'Archéologie, Sciences et Arts du Département de l'Oise, Beauvais - Beauvais (France) - 1883
...et son vicaire ont commencé les premiers et ont fait le serment d'être fidèles à la nation , à la loi et au Roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décoftée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. Le corps municipal l'a prêté ensuite,...
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