...évêques et aux curés de prêter après leur élection le serment « d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi* » . Le décret du 27 novembre-26 décembre 1 790 imposa sous peine de déchéance...

...de veiller av^c soin sur les fidèles de la » paroisse, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi, et de » maintenir de tout leur pouvoir la...constitution décrétée par » l'assemblée nationale et acceptée par le Roy (4) ». Parmi les autres ecclésiastiques d'Alençon, qui eurent le malheur de...

...diocèse ou de la paroisse qui leur serait confiée, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi ; de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi; que ceux desdits évêques, ci-devant archevêques et autres, qui n'auraient...

...diocèse ou de la paroisse qui leur serait confiée, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi ; de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi; que ceux desdits évêques , ci-devant archevêques et autres, qui n'auraient...

...l'administration, qu'à condition que tous les citoyens jureront d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi. et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et acceptée par le roi. Tous, les citoyens ont accepté avec transport cette condition ; ils ont prêté...

...à'évêque, curé ou vicaire , le serment dit constitutionnel : d'être « fidèles à la nation , à la loi, et au roi » et de « maintenir de tout leur...Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi » ou, en d'autres termes, de se conformer, de tout point, à la nouvelle organisation...

...une assiette : En février 1790, les citoyens isolés avaient juré d'être fidclej à la nation, j la loi et au roi et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. » Au 14 juillet, le pacte qui unira tous les Français ne sera pas conçu en...

...intelligible voix, au nom de leurs filleuls, le serment solennel d'être fidèles à la Nation, à la Loi, au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. Des cris répetés de : Vive la Nation, vive la Loi, vive le Roi, se firent aussitôt...

...magistrats militaires, TOUS avez exigé de tous le serment solennel d'être fidèles 1 la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution que vous avex établie. Qu'avez-vous fait par là ? Ce que vous avez fait ! vous avez annoncé hautement...

...assemblée, aussitôt que les municipali/és seront établies, le serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir, sur la réquisition des officiers municipaux et corps administratifs, la Constitution, et de prêter,...