...fidèles de leur « diocèse ou de leur paroisse, d'être fidèles à la • nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur « pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée « nationale et acceptée par le roi. » Ceux qui reruseraient de prêter ce serment seraient censés avoir renoncé...

...mains des officiers municipaux et en présence du peuple, le serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution. Barnave avait établi une très-juste distinction entre les troupes réglées et les milices nationales....

...que les evoques et les curés t prêteraient le serment Bolcnnel d'être fidèles à la na• tion, a la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la cons• titution décrétée par l'assemblée nationale, acceptée par le roi. • Le concordat a rétabli...

...les évéquee et les cures • prêteraient le serment solennel d'être fidèles à la nat tion, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la cons• titution décrétée par l'assemblée nationale, acceptée par le roi. • Le concordat a rétabli...

...de leur « diocèse ou de leur paroisse, d'être fidèles à la •« nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur « pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée « nationale et acceptée par le roi. » Ceux qui refuseraient de prêter ce serment seraient censés avoir renoncé...

...Montbéliard et d'Audincourt. core astreints à prêter le serment d'être fidèles à la nation, à la foi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution. Cette obligation était en contradiction manifeste avec le principe fondamental qui proclamait dans...

...des diocèses et cures qui leur sont confiés, d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; et ceux des absents qui n'auraient pas fait le serment ci-dessus, le prêteront...

...les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui leur est confié, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi et de maintenir de tout leur pouvoir...Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi... « VI. — Dans le cas où lesdils évêques, ci-devant archevêques, vicaires...

...du clergé , de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse , d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir les constitutions décrétées par l'Assemblée constituante et acceptées par le Roi. Lorsque parut...

...vertu de ce dernier décret, de veiller avec soin sur les fidèles du Diocèse ou de la Paroisse que leur est confiée, d'être fidèles à la nation,...tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Asnés par le Roi , soit en formant ou en excitant dea oppositions à leur exécution , seront poursuivis...