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" ... à la nation, à la loi et au Roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi... "
La vie de Madame Élisabeth, soeur de Louis XVI - Page 567
by Alcide Beauchesne - 1870 - 596 pages
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Annales historiques et chronologiques de la ville d'Arbois

Emmanuel Bousson de Mairet - 1856
...prêlies , lesquels ont individuellement prêté le serment : De veiller avec soin sur les fidèles de la paroisse qui leur est confiée , d'être fidèles...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Deux discours sont prononcés par MM. Bruet et Plumey, et unanimement applaudis...
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Mémoires pour servir à l'histoire ecclésiastique pendant le dix-huitième ...

Michel Joseph P. Picot - 1856
...fidèles du ii diocèse, de la paroisse qui leur est confiée, d 'être fidèles » à la nation, à la loi, et au roi, et de maintenir de tout » leur...pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée na» tionale et acceptée par le roi (2) ; savoir ceux qui sont » actuellement dans leurs diocèses...
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Histoire de l'Église de France, Volumes 11-12

Wladimir Guettée - 1856
...des diocèses et cures qui leur sont confiés, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi; et ceux des absents qui n'auraient pas fait le serment ci-dessus, le prêteront...
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Histoire de l'église de France: composée sur les documents ..., Volume 12

Guettée (M. l'abbé, Wladimir) - France - 1856
...des diocèses et cures qui leur sont confiés, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; et ceux des absents qui n'auraient pas fait léseraient ci-dessus, le prêteront...
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Revue de Bretagne, de Vendée & d'Anjou, Volumes 1-2

Arthur La Broderie, Émile Grimaud - Anjou (France) - 1857
...Constitution cirile du clergé. En conséquence ils » jureront, en vertu du décret ci-dessus...., de maintenir de tout leur » pouvoir la Constitution...par le roi, savoir : ceux qui sont actuellement dans leur » diocèse ou dans leur cure, dans la huitaine...., etc. » Art. IV. Ceux desdits évêques ,...
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Histoire-musée de la République française, depuis l'Assemblée des ..., Volume 1

Augustin Challamel - France - 1857 - 4 pages
...l'état-major, allèrent en procession, et jurèrent aussi «d'être fidèles à la nation, à laloijet au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi1.» La cérémonie dura plusieurs jours. Pour la première fois, on dressa un...
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Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière ..., Volume 38

Jean Henri Romain Prompsault - Ecclesiastical law - 1862
...serment de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Koi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale. (Art. 2.) Ce serment devait ôlrc prêté un jour de dimanche, à l'issue de l,i messe; savoir, par...
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Les miettes de l'histoire

Auguste Vacquerie - Jersey - 1863 - 495 pages
...debout. Ils refusèrent à l'Assemblée constituante la promesse « d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi. et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. » Ils refusèrent à l'Assemblée législative l'engagement « d'être fidèles...
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Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790 ...

Archives départementales d'Eure-et-Loir - Eure-et-Loir (France) - 1882
...publics ecclésiastiques seraient tenus de faire le serment solemnel d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée et acceptée par le Roi. Cette loi, juste par ellemême et nécessaire pour avoir une garantie de la...
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L'église et la Révolution française: histoire des relations de l'église et ...

Edmond de Pressensé - Church and state - 1864 - 467 pages
...était gros d'orages, car il imposait aux nouveaux élus le serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution votée par l'Assemblée nationale. C'était préparer la plus formidable opposition, car la constitution...
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