 | Honoré-Gabriel de Riqueti comte de Mirabeau - France - 1792
...fHeles du diocese ou de la paroisse qui leur est confiée ; d\ . filiales à la nation , à la loi , au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée naronale, et sanctionnée p,rr le roi ». Le 4 janvier étoit le jour désigné par le décret, M.... | |
 | Sigismond de Rothenhahn - France - 1792 - 405 pages
...et au Roi , de demeurer unis à tous les François par les liens indissolubles de la fraternité , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le Roi. Le nombre considérable de cette armée nationale, les nuances variées des uniformes... | |
 | Sigismond de Rothenhahn - France - 1792 - 405 pages
...et au Roi , de demeurer Tinis à tous les François par les liens indissolubles de la fraternité , et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le Roi. Le nombre considérable de cette armée nationale, les nuances variées des uniformes... | |
 | François Xavier Pagès - 1797
...les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui leur est confié; d'être fidèles à la nation, à l'a loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale , et acceptée le. . . L'article II assujettit an même serment les supérieurs et les directeurs des séminaires... | |
 | François-Emmanuel Toulongeon - France - 1801
...jidcles de la paroisse ou du diocèse qui leur est confie ; 37 nov. d 'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir , de tout leur...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi, seraient privés de leur emploi. On donna huit jours de délai à ceux qui étaient... | |
 | Pierre Granié - France - 1814 - 305 pages
...l'Assemblée > les députés jurèrent les uns après les autres d'être fidèles à la Nation, à la loi et au Roi , et de .maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée, et acceptée parle Roi. Plusieurs, députés s'abstinrent de prêter le serment , et ne dirent rien.... | |
 | Aimé Guillon - 1821
...insidieusement la première dans celle-ci, ils dévoient promettre « d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée Nationale , et acceptée par le Roi ». La sanction, royale fut donnée, le 24 août, à cette partie de la future... | |
 | Aimé Guillon de Montléon - Christian biography - 1821
...insidieusement la première dans celle-ci , ils devoient promettre « d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée Nationale, et acceptée par le Roi ». La sanction royale fut donnée, le a4 août, à cette partie de la future... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1821
...août '"9°; elle enjoignait aux évêques et aux curés de prêter le Arment d'être Ji de le s à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'assemblée coustituante et sanctionnée par le roi. Alors l'obligation d« preter ce serment ne concernait que... | |
 | Lallement (M., Guillaume) - Constitutional history - 1821
...août i79o; elle enjoignait aux évêqties et aux curés de prêter le serment d'être fidèles à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution, décrétée par V Assemblée constituante et sanctionnée par le roi. Alors l'obligation de prêter ce serment ne concernait... | |
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... à la nation, à la loi et au Roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi... 
