 | Jean Charles D. de Lacretelle, Charles Lacretelle - France - 1821 - 480 pages
...nations et prérogatives qui eu dérivaient , ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations OH décorations pour lesquelles on exigeait des preuves...n'ya plus , pour aucune partie de la nation ni pour individu , aucun privilège ni exception au droit commun de tous les Français. Il n'ya plus ni jurandes... | |
 | Charles Lacretelle - France - 1821 - 484 pages
...dénominations et prérogatives qui en dérivaient , ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations on décorations pour lesquelles on exigeait des preuves...n'ya plus , pour aucune partie de la nation ni pour individu , aucun privilège ni exception au droit commun de tous les Français. Il n'ya plus ni jurandes... | |
 | Pierre-Armand Dufau - Constitutions - 1821 - 520 pages
...aucun des titres , dénominations et prérogatives qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou décorations pour lesquelles...distinctions de naissance, ni aucune autre supériorité que icile des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions. Il n'ya plus, pour aucune pnrtie... | |
 | Charles Lacretelle - France - 1821 - 498 pages
...aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient , ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou décorations pour lesquelles...supposaient des distinctions de naissance , ni aucune aujtre supériorité que celle des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions. Il n'ya... | |
 | France - 1822 - 370 pages
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 | Pierre Armand Dufau - 1823 - 488 pages
...aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou décorations pour lesquelles...vénalité, ni hérédité d'aucun office public. Il n'y aplus, pour aucune partie de la nation, ni pour aucun individu, aucun privilége ni exception au... | |
 | Charles-Jean-Dominique de Lacretelle (Le jeune) - 1821 - 478 pages
...dénominations et prérogatives qui en dérivaient , ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations on décorations pour lesquelles on exigeait des preuves...fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions. 11 n'ya plus ni vénalité , ni hérédité'd' aucun office public. Il n'ya plus , pour aucune partie... | |
 | Guillaume Honoré Rocques ¬de Montgaillard, Montgaillard - France - 1827 - 492 pages
...des titres , dénominations et prérogatives qui en dérivaient , ni aucun ordre de chevalerie , ni aucune des corporations ou décorations pour lesquelles...dans l'exercice de leurs fonctions. Il n'ya plus ni jurandes , ni corporations! de professions , arts et métiers. La loi ne reconnaît plus ni vœux religieux... | |
 | Jean Gabriel Maurice Rocques de Montgaillard - 1833 - 504 pages
...aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou décorations pour lesquelles...dans l'exercice de leurs fonctions. Il n'ya plus ni jurandes, ni corporations de professions , arts et métiers. La loi ne reconnaît plus ni vœux religieux... | |
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Il n'ya plus ni noblesse, ni pairie, ni distinctions héréditaires, ni distinction d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalerie; ni aucune... 
