...sera-t-il permis d'être audacieusement sincère jusqu'au bout? Je lis dans les Rêveries politiques : « Un peuple a toujours le droit de revoir, de réformer...assujettir à ses lois les générations futures. » Cette sentence , qui n'est pas neuve , mais qui n'en est pas plus consolante pour cela, se trouve...

...peuple ne peut exercer la puissance du peuple entier ; mais chaque section du souverain assemblée doit jouir du droit d'exprimer sa volonté avec une...peuple a toujours le droit de revoir, de réformer, de changer sa Constitution. Une génération ne peut assujettir à ses lois les générations futures....

...peuple ne peut exercer la puissance du peuple entier ; mais chaque section du souverain assemblée doit jouir du droit d'exprimer sa volonté avec une...usurperait la souveraineté soit à l'instant mis a mort par les hommes libres. » 30. Les fonctions publiques sont essentiellement temporaires ; elles...

...féodalité pour être réduits en cendres. Au-dessus s'élèvera un poteau avec cette inscription : Que tout individu qui usurperait la souveraineté soit à l'instant mis à mort par les /tommes libres. Cèrèmonia. 1. — Le commencement de la cérémonie sera annoncé par six coups de...

...traversés depuis la Révolution jusques et y compris l'époque actuelle. ARTICLE 27. Que tout homme qui usurperait la souveraineté soit à l'instant mis à mort par les hommes libres. Ce texte contient la sanction violente du principe posé par l'article 25. Dans la pensée de ses rédacteurs,...

...liberté. — C. 3 sept. 1791 , tit. m, art. 1. — C. 5 fruct. an m, déclaration des droits, art. 18. 27. Que tout individu qui usurperait la souveraineté,...soit à l'instant mis à mort par les hommes libres. - Art- 25(28. Un peuple a toujours le droit de revoir, de réformer et de changer sa constitution....

...Constitution, ne paraissait pas à Robespierre une garantie suffisante de l'application du principe qu' « un Peuple a toujours le droit de revoir, de réformer et de changer sa Constitution (2) ». Le Corps législatif souverain, disposant des tribunaux et de la force armée, peut ne pas...

...du souverain assemblée doit jouir du droit d'exprimer sa volonté avec une entière liberté. Art. 27. Que tout individu qui usurperait la souveraineté,...soit à l'instant mis à mort par les hommes libres. Art. 28. Un peuple a toujours le droit de revoir, de réformer et de changer sa constitution : une...

...l'homme de faire tout ce qui ne nuit pas aux droits d'autrui. Les secours publics sont une dette sacrée. Que tout individu qui usurperait la souveraineté...soit à l'instant mis à mort par les hommes libres. Il ya oppression contre le corps social lorsqu'un seul de ses membres est opprimé. Quand le gouvernement...

...peuple ne peut jamais, fût-ce même à titre temporaire, se dépouiller de son pouvoir constituant : il a toujours le droit de revoir, de réformer et de changer sa Constitution quand et comme bon lui semble. « Une génération, dit l'article 28 de la Déclaration des droits...