| Jean-Jules Clamageran - Taxation - 1868 - 742 pages
...commises au maniement des finances ? » Réponse. — Établir une chambre spéciale composée de membres du Parlement, de la Chambre des comptes et de la Cour des aides. Quatorzième question. — « Quels règlements se doivent faire sur le ban et arrière-ban? » Réponse.... | |
| Joseph Léon Techener - 1869 - 782 pages
...Dictionnaire des Ennoblissemens, ou Recueil des lettres de noblesse, depuis leur origine, tiré des registres de la Chambre des Comptes et de la Cour des Aides de Paris. Paris, au Palais Marchand, 1788; 2 torn, en 1 vol. in-8, v. marb. fil. 40 fr. Livre rare et curieux.... | |
| Société des bibliophiles normands (Rouen, France) - Bibliography - 1869 - 288 pages
...establi à la requeste du Parlement et des Escheuins, nouueaux Capitaines de la ville, qui ont esté pris du Parlement, de la Chambre des Comptes, et de la Cour des Aydes, qui ont prestê serment de fidelité entre les mains de Sa Majesté. Le XI. le Bailly de Caen... | |
| Société archéologique et historique de la Charente - Charente (France) - 1870 - 678 pages
...municipaux et des habitants do la ville d'Angoulêmc; puis à MM. les conseillers d'État, aux officiers du parlement, de la chambre des comptes et de la cour des aydes, chargés par le roi des opérations du cadastre. Ce mémoire est signé: DE SIGOUNE. Le corps-de-ville... | |
| de marquis M. - Bibliography - 1871 - 730 pages
...Dictionnaire des ennoblissemens, ou Recueil des lettres de noblesse, depuis leur origine, tiré des registres de la chambre des comptes et de la cour des Aides de Paris. Paris, au Palais marchand, 1788, 2 vol. in-8, br., non rognés. La partie intitulés : Chroniques gtne'alogiyuts,... | |
| 1873 - 818 pages
...un des douze grands gouvernements de France : on y comptait dix bailliages et sièges présidiaux, du ressort du parlement, de la chambre des comptes et de la cour des aides de Paris. Les grands jours de Troyes que Philippe le Bel avait rendus sédentaires ne furent supprimés que lorsque... | |
| Ferdinand Baron de Guilhermy - Epitaphs - 1873 - 878 pages
...laïcs, sous la présidence de l'archevêque de Paris, avec adjonction des trois premiers présidents du parlement, de la chambre des comptes et de la cour des aides. Les assemblées se tenaient trois fois par semaine, soit au palais archiépiscopal, soit dans un petit... | |
| Picardy (France) - 1873 - 456 pages
...plusieurs chartes d'églises, histoires, ehroni« ques, titres, épitaphes, registres el mémoriaux du Parlement, de la « Chambre des Comptes et de la Cour des A,des. Par jtf. Uaudicquer * de lllinifnn.<i. — à Pars, chet Roberl-Jran-Baptiste de la Caille,... | |
| Guibout (prof.d'histoire au Lycée de Carcassonne.) - 1875 - 412 pages
...saint sacrement, porté par l'évêque de Paris, député aux états, était suivi du roi, de la reine, du parlement, de la chambre des comptes et de la cour des aides. Le lendemain, les états généraux furent ouverts en la grande salle de l'hôtel de Bourbon, au milieu... | |
| Henri Léonard Bordier, Léon Brièle - Archives - 1877 - 404 pages
...administration de l'H.-Dieu appartiendra à l'avenir à l'archevêque de Paris, aux premiers présidents du Parlement, de la chambre des Comptes et de la Cour des Aides, au procureur général du Parlement, au lieutenant de police et au prévôt des marchands (janvier... | |
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