 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 386 pages
...sous le commandement de sa grâce le duc de Wellington. « était inséré mot à mot au traité de ce jour. Il sera ratifié et les « ratifications...apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 2o novembre l'an de grâce 1815. ( Suivent les signatures. ) Voici les calculs et les raisonnemens... | |
 | Louis François J. baron de Bausset - 1829 - 370 pages
...sous le commandement de sa grâce le duc de Wellington. « était insére mot à mot au traité de ce jour. Il sera ratifié et les « ratifications...apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 2o novembre l'an de grâce 1815. ( Suivent les signatures. ) Voici les calculs et les raisonnemens... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 432 pages
...commandement de sa grâce le duc de Wellington. « etait inséré mot à mot au traité de ce jour. II sera ratifié et les « ratifications en seront échangées...apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le ao novembre l'an de grâce i8i5. ( Suivent les signatures. ) Voici les calculs et les raisonnemens... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 388 pages
...sa grâce le duc de Wellington. « était insère mot à mot au traité de ce jour. Il sera ratifie et les « ratifications en seront échangées en même...apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 20 novembre l'an de grâce i8i5. ( Suivent les signatures. ) Voici les calculs et les raisonnemens... | |
 | Georg Friedrich Martens - Political Science - 1829 - 894 pages
...article additionnel aura même force et valeur, que s'il était inséré mot à mot dans le Traité de ce jour. Il sera ratifié et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, Nous l'avons signé et scellé à Londres, le quinze Juin de Pan de grâce mil -huitcent -vingt -sept.... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 466 pages
...ratifications en seront échangées en même tems. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 20 novembre, l'an de grace i8i5. CONVENTION CONCLUE EN CONFORMITÉ DE L'ARTICLE 4 Dtr TRAITÉ PRINCIPAL... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 380 pages
...le duc de Wellington. « était inséré mot 6 mot au traité de ce jour. Il sera ratifié et lis « ratifications en seront échangées en même temps....« En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et j « ont apposé le cacliet de leurs armes. « Fait à Paris le 20 novembre l'an de... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 464 pages
...présent article séparé aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité de ce jour. Il sera ratifié et les ratifications en seront échangées en même tems. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...présent article séparé aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité de ce jour. Il sera ratifié et les ratifications en seront échangées en même tems. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs... | |
 | Greece - Constitutional history - 1833 - 132 pages
...article additionnel aura la même force et valeur que s'il était inséré, mot à mot au Traité de ce jour. Il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées en même tems que celles du dit Traité. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et... | |
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... ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814. 
