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" ... malades, sous quelque dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles ne comprennent qu'une seule maison, soit qu'elles... "
Journal de l'Assemblée nationale, ou Journal logographique: Première legislature - Page 157
edited by - 1792
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

France. Assemblée nationale - France - 1892
...des hôpitaux et au soulagement des malades, sous quelque dénomination qu'elles existent en France, soit qu'elles en comprennent plusieurs, sont éteintes...supprimées à dater du jour de la publication du présent décret. « Art. 2. — Demeurent exceptées provisoirement de cette suppression, les maisons de charité...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

France. Assemblée nationale - France - 1896
...pénitents de toutes couleurs, les pèlerins, et toutes autres associations de piété ou de charité, sont éteintes et supprimées, à dater du jour de la publication du présent décret. Art. 2. « Néanmoins, dans les hôpitaux et maisons de charité, les mêmes personnes continueront,...
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Revue de Bretagne et de Vendée, Volume 24

Brittany (France) - 1868
...pénitents de toutes couleurs, les pèlerins, et toutes autres associations de piété et de charité, sont éteintes et supprimées, à dater du jour de la publication du présent décret. » Les costumes des congrégations sont abolis et prohibés pour l'un et l'autre sexe. Les...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - France - 1834
...pénilens de toutes couleurs, les pèlerins, et toutes autres associations de piété ou de charité, sont éteintes et supprimées à dater du jour de la publication du présent décret. a. Néanmoins, dans les hôpitaux et maisons de charité , les mêmes personnes continueront...
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