 | Prosper Duvergier de Hauranne - Constitutional history - 1857 - 636 pages
...fondamental de la monarchie française, « que la personne du roi est inviolable et sacrée, îlue le trône est indivisible, que la couronne est héréditaire, dans la race régnante, par ordre de primogéniture. » Nous avons dit plus haut comment elle limita et régla le droit de... | |
 | Emile de Girardin - France - 1858 - 914 pages
...Art. 1er. Lft royauté est indivisible et délé.gnée héréditairement a la race régnante, de mille en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. » Puisque M. de Lourdoueix était en train de citer la Constitution de 1791, il... | |
 | Louis Blanc - France - 1852 - 416 pages
...à l'unanimité des voix, comme points fondamentaux de la monarchie française, que la personne du roi est inviolable et sacrée; que le trône est indivisible;...est héréditaire dans la race régnante, de mâle eu mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance... | |
 | Louis Eugène Hatin - 1860 - 578 pages
...la monarchie, que la personne du roi est inviolable et sacrée ; que le trône est indivisible , et que la couronne est héréditaire dans la race régnante, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture , et à l'exclusion absolue des femmes et de leur descendance. » S'il se trouvait des... | |
 | Poujoulat (M., Jean-Joseph-François) - France - 1860 - 722 pages
...et sacrée, que le trône était indivisible, que la couronne était héréditaire dans la famille régnante, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle et absolue des femmes et de leurs descendants. L'inviolabilité de la personne du roi fut appuyée... | |
 | Auguste Vermorel - 1865 - 202 pages
...décret qui déclarant « comme principe fondamental de la monarchie française que la personne du roi est inviolable et sacrée, que le trône est indivisible, que la couronne est héréditaire dans la race regnante de mâle en mâle à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leurs descendants, » se terminait... | |
 | Eugène de Mirecourt - France - 1865 - 428 pages
...principes suivants : i° La puissance du roi est inviolable et sacrée. 2° Le trône est indivisible. 3° La couronne est héréditaire dans la race régnante de mâle en mâle, suivant l'ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leurs descendants.... | |
 | Pierre Sébastien Laurentie - 1867 - 478 pages
...transformée , de porter au trône Louis-Philippe, duc d'Orléans, et ses descendants à perpétuité , de mâle en mâle , par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leurs descendants. C'était une seconde révolution ajoutée à celle qui venait de se faire dans les rues ; celle-ci... | |
 | Augustin Theiner - Church and state - 1869 - 710 pages
...dignité impériale héréditaire dans la descendance directe, naturelle et légitime de Napoléon, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. L'empereur pouvait adopter les enfants ou petits enfants de ses frères, s'il n'avait... | |
 | Augustin Theiner - Cisalpine Republic - 1869 - 710 pages
...dignité impériale héréditaire dans la descendance directe, naturelle et légitime de Napoléon, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. L'empereur pouvait adopter les enfants ou petits enfants de ses frères, s'il n'avait... | |
| |
La royauté est indivisible, et déléguée héréditairement à la race régnante, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. 
