 | Société dauphinoise d'ethnologie et d'archéologie, Grenoble - Dauphiné (France) - 1908 - 636 pages
...prononcé le sien. Ensuite le Hoy. bras levé. vers l'autel, de dessus son trône, a. dit : « Moi, Roy des Français, je jure à la nation d'employer tout le pouvoir qui m'est délégué par la loy constitutionnelle de l'Etat à maintenir la Constitution et à l'aire exécuter les loys. » Les... | |
 | Albert Mathiez - France - 1913 - 146 pages
...roi. Chacun des membres de l'assemblée a répété.: je le jure. Le roi a levé le bras vers l'autel. Moi, roi des Français, je jure à la nation d'employer tout le pouvoir qui m est délégué par la loi constitutionnelle de l'Etat, à maintenir la Constitution et à faire exécuter... | |
 | Toulouse (France) - 1914 - 520 pages
...le jure. Le Roi levant ensuite la main, a prononcé ce serment: « Moi, roi des Français, je jure d'employer tout le pouvoir qui m'est délégué par la loi constitutionnelle de l'Etat, à maintenir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale, et acceptée par moi.... | |
 | Claude-Joseph Gignoux - France - 1928 - 278 pages
...Moi, roi des Français, je jure d'employer le pouvoir que m'a « délégué l'acte constitutionnel de l'État, à maintenir « la Constitution décrétée...par l'Assemblée Nationale « et acceptée par moi. » Suivit un épisode qui n'était point au programme. La reine, prenant le Dauphin dans ses bras,... | |
 | Henri Robert - 1928 - 220 pages
...l'exemple de la soumission aux lois ? Il prononça ce serment : « Moi, Roi des Français, je jure d'employer tout le pouvoir qui m'est délégué par la loi constitutionnelle de l'Etat à maintenir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale, et acceptée par moi, et... | |
 | France - Law - 1834 - 586 pages
...prononceront ces mots : Je le jure. 4. Le serment que le Roi prononcera ensuite, sera conçu en ces termes: « Moi, Roi des Français , je jure à la nation d'employer tout le pouvoir qui m'est délégué par la loi constitutionelle de l'Etat , à maintenir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et... | |
 | France - 1824 - 544 pages
...ces mots: Je le jure. 4. Le serment que le Roi prononcera ensuite , sera conçu en ces termes : « Moi, Roi des Français, je jure à la nation d'employer...qui m'est délégué par la loi constitutionnelle de l'Etal, à maintenir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale , et acceptée par moi... | |
 | France - 1840 - 804 pages
...serment que le roi prononcera ensuite, sera conçu en ces termes ; « Moi , roi des Français , je jure A la nation d'employer tout le pouvoir qui m'est délégué par la loi constitutionnelle de 1 état, à maintenir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par moi ,... | |
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Moi, roi des Français, je jure à la nation d'employer tout le pouvoir qui m'est délégué par la loi constitutionnelle de I État, à maintenir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par moi, et à faire exécuter les lois. 
