 | Fossé-Darcosse (M., Charlemagne Ferdinand), Charles Asselineau - Autographs - 1861 - 542 pages
...veuve NadermanD, pour lui demander des cordes de harpe. 805 NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, né 1709, mort 1821. (Une lettre autographe, une apostille autographe paraphée, et une pièce signée.)... | |
 | Léonard Chodźko - Poland - 1862 - 1250 pages
...union, approuvant le but qu'elle se propose sous la protection de SM l'Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et dans l'espérance que ce grand monarque ne refusera pas le puissant appui que la nation lui demande... | |
 | Alcide Beauchesne - France - 1866 - 578 pages
...d'Etat. «Au palais impérial de Saint-Cloud, le 3 août 1811. » Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc.; » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : » ARTICLE 1 er . • Le palais du... | |
 | Alcide-Hyacinthe Du Bois de Beauchesne - 1866 - 560 pages
...d'État. * Au palais impérial de Saint-Cloud , le 3 août 1811. » Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération suisse, etc., etc. ; » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : « ARTICLE 1er. » Le palais du... | |
 | Prudens Van Duyse, Edmond de Busscher - Ghent (Belgium) - 1867 - 738 pages
...de grâce mil huit cent onze (6 Juin). NAPOLÉON par la Grâce de Dieu Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, A tous présents et à venir salut : Par notre décret du dix-sept mai mil huit cent neuf, nous avons... | |
 | 1867 - 718 pages
...SAMBRE-ET-MEUSE. Au palais des Tuileries, le 23 septembre 1810 NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ; Voulant assurer le payement de toutes les dettes arriérées du gouvernement de Hollande, antérieurement... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1867 - 570 pages
...établi six bastilles. Le décret était concu en ces termes : -Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc. etc. rr Sur le rapport de notre ministre de la police générale : T Considérant qu'il est un... | |
 | Universities and colleges - 1868 - 318 pages
...decreet van 22 October 1811 1). Amsterdam, le 22 Octobre 1811. Napoléon, Empereur des Trançais, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse etc. etc. etc. Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; No'js avons décrété et décrétons... | |
 | Paschal Grousset - France - 1869 - 188 pages
...complicité. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'Empire, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, à tous présents et à venir, salut. La Commission militaire, séante à Paris, a rendu le jugement... | |
 | Joseph-Théophile Foisset - 1870 - 632 pages
...7,067. • Au palais de» Tuileries, !<• 25 innrs 1813. « Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse, etc., etc. < Noua avons décrété et décrétons ce qui suit: « Art. 1" — Le concordat signé à... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
