...eut lieu le 15 janvier 1793, 683 députés, et Prieur était du nombre, déclarèrent « Louis Capet coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentat contre la sûreté générale de l'Etat. » Au second appel nominal qui eut lieu le même jour sur la question de savoir « si le jugement...

...système qu'il avait d'abord préconisé. Dans le premier appel nominal, fait le 15 janvier 1793, sur la question : « Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'Etat ? » Philippeaux fut un des députés qui répondirent...

...dégager des accusations qui étaient portées contre lui. Le 15 janvier, à cette question : Louis est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentat contre la sûreté de l'Etat? 691 voix, sur 726 votants, répondirent : oui. Les autres s'abstinrent; aucun ne déclara...

...Pendant toutes ces discussions personnelles, le club mettait à l'ordre du jour le jugement de l'ex-roi, coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentat contre la sûreté de l'Etat; il sembla au plus grand nombre que la seule juridiction devant laquelle l'ex-roi pouvait...

...dégager des accusations qui étaient portées contre lui. Le 15 janvier, à cette question : Louis est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentat contre la sûreté de l'Etat? 691 voix, sur 726 votants, répondirent : oui. Les autres s'abstinrent; aucun ne déclara...

...qu'ils se sentirent, se crurent tous républicains. La première question posée fut celle-ci : Louis est-il coupable de conspiration contre la liberté...publique et d'attentat contre la sûreté générale de l'Étal? Il y eut des conventionnels qui se récusèrent ou qui étaient absents. Ceux qui répondirent...

...faire foi. Nous y voyons d'abord que l'arrière-grand-pèrede M. Jacques Piou déclara Louis Capet coupable de conspiration contre la liberté publique...d'attentat contre la sûreté générale de l'État. Barrot vota ensuite pour que le jugement de la Convention nationale fût soumis à la ratification...

...refusèrent à sa politique. Le 15 janvier, en qualité de président, il lisait la question suivante : « Louis Capet est-il coupable de conspiration contre...d'attentat contre la sûreté générale de l'État, oui ou non ? » Avec 673 députés — dont étaient la douzaine d'orateurs et les autres membres les...

...trahison était évidente, il ne pouvait être acquitté. A la question posée aux juges : " Louis est-il coupable de conspiration contre la liberté...d'attentat contre la sûreté générale de l'État ? " sur 749 juges, 707 répondirent: "Oui." Les autres s'abstinrent ou s'absentèrent ; pas un ne répondit...

...22 JANVIER 1793. — Décret sur Louis XVI. (B. 27, ?4) La Convention nationale déclare Louis Capet coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentat contre la sûreté générale de l'Etat. l5 JANVIER 1793. — Arme'e navale ; sieur Bosque. Vuy. 1.3 JANVIER 1793. — Fonderies de...