...27. — Un Règlement intérieur, adopté par l'Assemblée générale et approuvé par le Préfet, arrête les conditions de détail propres à assurer...l'exécution des présents Statuts. 11 peut toujours être modilié d;ms la même forme. Brive, le 23 juin 1888. Le Président, Le Secrétaire-général, E. RUPIN....

...respectées. ART. 25 et dernier. — Un règlement intérieur, adopté par l'Assemblée générale, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents Statuts et le fonctionnement du Comité. Vu par le Président : JULES PÉRIN. Vu par le Secrétaire général...

...2o. Un règlement préparé par le Conseil d'administration et approuvé par l'Assemblée générale arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts. TÊTES DE CHEMINÉE AU PALAIS DES PAPES (i8o9) 35 LE PALAIS DES PAPES D'AVIGNON Son origine. — Ses...

...générale et approuvé par le Ministre de l'Intérieur, après avis du Ministre de l'Instruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer...peut toujours être modifié dans la même forme. ARTICLE 20. Le Ministre de l'Instruction publique aura le droit de faire visiter par ses délégués...

...générale, et approuvé par le ministre de l'Intérieur après avis du ministre de l'Instruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des (présents statuts. Il peut toujours être modifié dans la même forme. RÈGLEMENT TITRE CREMIER. - But et composition...

...générale, et approuvé par le ministre de l'Intérieur après avis du ministre de l'Instruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts. Il peut toujours être modifié dans la même forme. RÈGLEMENT PREMIER. - But et composition de la...

...générale, et approuvé parle ministre de l'Intérieur après avis du ministre de l'Instruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts. Il peut toujours être modifié dans la même forme. RÈGLEMENT TITRE PREMIER. — But et composition...

...générale, et approuvé par le ministre de l'Intérieur après avis du ministre de l'Instruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts. II peut toujours être modifié dans la même forme. RÈGLEMENT TITHF. PREMIER. — But et composition...

...règlement intérieur, adopté par l'Assemblée générale sur proposi.tion du Conseil d'administration, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts. Il est soumis à l'approbation du Ministre de l'Intérieur et adressé au Ministre de l'Instruction...

...générale, et approuvé par le ministre de l'Intérieur après avis du ministre de l'Instruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts. Il peut toujours être modifié dans la môme forme. RÈGLEMENT TITRE PREMIER. — But et composition...