 | David George Ritchie - Civil rights - 1916 - 332 pages
...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...actes du gouvernement avec le but de toute institution social», ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours... | |
 | Félix Moreau - Constitutional law - 1917 - 646 pages
...rubriques. La Déclaration des Droits, proclamée « en présence de l'Être suprême », est faite « afin que tous les citoyens pouvant comparer sans cesse...liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de son devoir, le législateur l'objet de sa mission ». « Le but de la société est le bonheur commun.... | |
 | France, Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1925 - 720 pages
...du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens pouvant comparer sans cesse...devant les yeux les bases de sa liberté et de son bojjheur; le magistrat la règle de ses devoirs ; le législateur l'objet de sa mission. — En conséquence,... | |
 | France - 1831 - 652 pages
...droits sacres et inaliénables, afin que ions les citoyens, pouvant comparer sans cesse les pelés du gouvernement avec le but de toute institution sociale,...toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de ^n bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le lcgi:>laifur l'objet de sa mission. Eu conséquence... | |
 | Academie De Droit International De La Ha - Law - 1981 - 746 pages
...déclaration solennelle, c'est « afin que les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du 9ouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie. » Le fameux article 35 tire la conséquence de ce principe : « Quand le gouvernement viole les droits... | |
 | André Liebich - Political Science - 1985 - 632 pages
...les actes du gouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer, avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours...— En conséquence, il proclame, en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen. ARTICLE PREMIER. —... | |
 | Sylvain Simard - Canada - 1991 - 445 pages
...modélisateur s'il en est, commence d'être atteint dès la mise en vigueur de la Déclaration: le peuple aura «toujours devant les yeux les bases de sa liberté...règle de ses devoirs; le législateur, l'objet de sa mission32». Mais pour que le magistrat puisse tirer avec rectitude la règle de ses devoirs envers... | |
 | David G. Ritchie - Civil rights - 2002 - 328 pages
...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...mission. En conséquence il proclame, en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen. Art. 1". Le but de... | |
 | Martin Nguyen - Citizenship - 2007 - 38 pages
...du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens pouvant comparer sans cesse...institution sociale, ne se laissent jamais opprimer, avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et... | |
 | Emile Faguet - Comparative literature - 1904 - 780 pages
...du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénables afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission » ; et que, par ce langage catégorique, la Déclaration soumet aux Droits de l'homme le Peuple, les... | |
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DE L'HOMME ET DU CITOYEN Le peuple Français, convaincu que l'oubli et le mépris des droits naturels de l'homme, sont les seules causes des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables,... 
