| Société historique et scientifique de Soissons - France - 1907 - 496 pages
...à la cérémonie. Après quoi il fit et reçut de tous les assistants qui avaient les mains levées le serment d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, de mainte(1) Ancien religieux de Saint-Jean des Vignes de Soissons, reçu le 18 mai 1"56. nir de tout... | |
| Jacques Hérissay - France - 1907 - 470 pages
...relatives à la constitution des municipalités ; puis, chacun prêta le serment « d'être fidèle àla Nation, à la Loi, et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume décrétée par l'Assemblée nationale constituante aux années 1789, l790... | |
| Pierre Bliard - France - 1908 - 408 pages
...à prononcer devant les municipalités des lieux de leurs garnisons et à la tète de leurs troupes, le serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de se conformer en tout à la discipline et de ne jamais porter les armes contre leurs concitoyens qu'ils... | |
| Société archéologique de Rambouillet - Rambouillet (France) - 1908 - 1200 pages
...déposé à cet effet, près duquel était écrit le serment qu'ils ont fait d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et sanctionnée par le Roi, et juré et promis... | |
| Paul Dubourg - 1908 - 672 pages
...Origines de la France contemporaine par H. Taine de l'Académie française III. page 275. t2) ibid. nation, à la loi et au Roi ; de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. Un delai de huit jours... | |
| 1908 - 450 pages
...Roi ; et les vicaires, en jurant de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi; pour y parvenir, M.... | |
| Société d'études de la province de Cambrai, Lille - Cambrai (France) - 1912 - 482 pages
...fédératique national entre les mains de la municipalité. Ils ont juré de rester à jamais fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi, de protéger conformément... | |
| Christian Maréchal - France - 1913 - 378 pages
...leurs commissions. Puis, ils « ont chacun séparément et individuellement la main levée, prêté serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du Royaume décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante aux années 1789, 1790... | |
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