Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1J.L. Chanson, 1821 - Constitutions |
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... titre de domestici regis . Il présidait à l'ordre qui devait régner dans le palais , et son pouvoir n'en dépassait pas le seuil Cette charge devint insensiblement la plus importante de la maison royale ; puis elle fut concédée pour ...
... titre de domestici regis . Il présidait à l'ordre qui devait régner dans le palais , et son pouvoir n'en dépassait pas le seuil Cette charge devint insensiblement la plus importante de la maison royale ; puis elle fut concédée pour ...
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... titre près . Pepin d'Héristal pré- para les voies à ses descendans pour acquérir aussi ce titre , pour remplacer ces monarques de palais dont le peuple ne connaissait que le nom , l'avènement et la mort . Sans doute l'indolence des ...
... titre près . Pepin d'Héristal pré- para les voies à ses descendans pour acquérir aussi ce titre , pour remplacer ces monarques de palais dont le peuple ne connaissait que le nom , l'avènement et la mort . Sans doute l'indolence des ...
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... titre de bienfai- teur << parce que , dit Thouret ( 1 ) , depuis l'établissement des seigneuries , il avait tellement perdu toute idée de ses droits » et de sa dignité , qu'il était disposé à recevoir , comme une » faveur , tout le mal ...
... titre de bienfai- teur << parce que , dit Thouret ( 1 ) , depuis l'établissement des seigneuries , il avait tellement perdu toute idée de ses droits » et de sa dignité , qu'il était disposé à recevoir , comme une » faveur , tout le mal ...
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... titre de ducs , avaient envahi de grandes provinces , ou ces an- ciens officiers royaux qui , après avoir rendu leurs comtés indépendans , les agrandirent par la conquête . On appella barons , les nobles du second rang , et villians ...
... titre de ducs , avaient envahi de grandes provinces , ou ces an- ciens officiers royaux qui , après avoir rendu leurs comtés indépendans , les agrandirent par la conquête . On appella barons , les nobles du second rang , et villians ...
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... titre qu'ils devaient également porter , puisqu'ils avaient également prêté foi et hommage au monarque . Mais ce monarque possédait aussi un fief : la force des choses ou la politique des rois , amena un changement d'une haute ...
... titre qu'ils devaient également porter , puisqu'ils avaient également prêté foi et hommage au monarque . Mais ce monarque possédait aussi un fief : la force des choses ou la politique des rois , amena un changement d'une haute ...
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Common terms and phrases
acte administrateurs agens amende articles assemblées primaires barons bill bourgs Bretagne canton chambre des communes chambre des pairs chap charte citoyens civile colléges électoraux commissaires comté conseil d'Etat conseil des anciens conseil des cinq-cents consentement consistoire constitution convoqués corps législatif couronne criminelle culte d'Angleterre d'Ecosse déclaration décret délibérer départemens département députés détermine devant directoire dispositions ecclésiastiques électeurs élection établi évêques fiefs fonctions forme franc-fief général gouvernement habeas corpus haute cour impériale institutions jour juges de paix jurés jury justice l'accusation l'acte l'assemblée l'autorité l'élection l'empereur lesdits liberté lieu liste lois lords spirituels membres ment ministres monarque nation nationale nommés officiers ordonnance parlement personne peuple peuvent pourra pourront pouvoir premier consul présente président prince public publique régence réglemens représentans république rois royale royaume uni s'il séances Sect sections sénat sénatus-consulte sera serment seront session seul shériff Stat statuts tion titre tribunal de cassation tribunat trône vassaux voter writ