Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1J.L. Chanson, 1821 - Constitutions |
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... sujets , un ordre analogue à celui qui avait d'abord existé entre le roi et quelques sujets . « Tout le monde , dit le grand homme auquel il faut tou- jours revenir , entra , pour ainsi dire , dans la monarchie féodale , parce qu'on n ...
... sujets , un ordre analogue à celui qui avait d'abord existé entre le roi et quelques sujets . « Tout le monde , dit le grand homme auquel il faut tou- jours revenir , entra , pour ainsi dire , dans la monarchie féodale , parce qu'on n ...
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... sujets . La fidélité devint un de- voir dont le courroux céleste devait punir les infractions : la cérémonie du sacre prit naissance . On a dit , et cela a beaucoup de vraisemblance , qne Pepin avait payé ce service éminent rendu à sa ...
... sujets . La fidélité devint un de- voir dont le courroux céleste devait punir les infractions : la cérémonie du sacre prit naissance . On a dit , et cela a beaucoup de vraisemblance , qne Pepin avait payé ce service éminent rendu à sa ...
Page 41
... sujet de perpétuelles contestations et de graves embarras . Le clergé ne cessait de les réclamer et la noblesse refusait de les rendre . Pepin n'avait fait que suspendre la querelle en consacrant la posses- sion viagère de ces biens , à ...
... sujet de perpétuelles contestations et de graves embarras . Le clergé ne cessait de les réclamer et la noblesse refusait de les rendre . Pepin n'avait fait que suspendre la querelle en consacrant la posses- sion viagère de ces biens , à ...
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... sujets passèrent successivement à une vassalité plus utile . Les possesseurs de fiefs virent ainsi chaque jour augmenter leur puissance , et le roi tomber la sienne . Les choses étant ainsi , il ne restait plus à faire que ce que ...
... sujets passèrent successivement à une vassalité plus utile . Les possesseurs de fiefs virent ainsi chaque jour augmenter leur puissance , et le roi tomber la sienne . Les choses étant ainsi , il ne restait plus à faire que ce que ...
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... sujets . Mais comment s'établit le principe de l'hérédité directe , et dans l'ordre de la primogéniture , qui fut depuis appli- qué sans exception ? Le voici . Il était de lá nature des fiefs amovibles ou à vie , de ne pouvoir être sujets ...
... sujets . Mais comment s'établit le principe de l'hérédité directe , et dans l'ordre de la primogéniture , qui fut depuis appli- qué sans exception ? Le voici . Il était de lá nature des fiefs amovibles ou à vie , de ne pouvoir être sujets ...
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acte administrateurs agens amende articles assemblées primaires barons bill bourgs Bretagne canton chambre des communes chambre des pairs chap charte citoyens civile colléges électoraux commissaires comté conseil d'Etat conseil des anciens conseil des cinq-cents consentement consistoire constitution convoqués corps législatif couronne criminelle culte d'Angleterre d'Ecosse déclaration décret délibérer départemens département députés détermine devant directoire dispositions ecclésiastiques électeurs élection établi évêques fiefs fonctions forme franc-fief général gouvernement habeas corpus haute cour impériale institutions jour juges de paix jurés jury justice l'accusation l'acte l'assemblée l'autorité l'élection l'empereur lesdits liberté lieu liste lois lords spirituels membres ment ministres monarque nation nationale nommés officiers ordonnance parlement personne peuple peuvent pourra pourront pouvoir premier consul présente président prince public publique régence réglemens représentans république rois royale royaume uni s'il séances Sect sections sénat sénatus-consulte sera serment seront session seul shériff Stat statuts tion titre tribunal de cassation tribunat trône vassaux voter writ