Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1J.L. Chanson, 1821 - Constitutions |
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... suites funestes de la con- quête des Barbares , et à laquelle nous verrons les rois de la troisième race rester presque toujours fidèles . Ainsi fut rétabli momentanément le principe primitif et fondamental du gouvernement français ...
... suites funestes de la con- quête des Barbares , et à laquelle nous verrons les rois de la troisième race rester presque toujours fidèles . Ainsi fut rétabli momentanément le principe primitif et fondamental du gouvernement français ...
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... suite , et il créa une institution dont la législation des Lombards lui offrit , dit - on , l'exemple : ce fut celle des envoyés , ou commissaires royaux ( Missi do- minici ) , chargés de visiter les légations , de trois mois en trois ...
... suite , et il créa une institution dont la législation des Lombards lui offrit , dit - on , l'exemple : ce fut celle des envoyés , ou commissaires royaux ( Missi do- minici ) , chargés de visiter les légations , de trois mois en trois ...
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... suite étendu à tant d'autres terres dont le titre de possession n'était pas marqué du même caractère d'illégimité . Voilà Charlemagne . La nature parut épuisée après avoir créé un pareil homme dans un âge pareil . On ne voit plus après ...
... suite étendu à tant d'autres terres dont le titre de possession n'était pas marqué du même caractère d'illégimité . Voilà Charlemagne . La nature parut épuisée après avoir créé un pareil homme dans un âge pareil . On ne voit plus après ...
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... suite la couronné pouvait devenir élective entre les grands vassaux ; qu'enfin la France pouvait voir s'é- tablir une constitution semblable à celle dont les lambeaux régis sent encore l'Empire . Il est probable que l'habileté et le ...
... suite la couronné pouvait devenir élective entre les grands vassaux ; qu'enfin la France pouvait voir s'é- tablir une constitution semblable à celle dont les lambeaux régis sent encore l'Empire . Il est probable que l'habileté et le ...
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... suite , de grands tribunaux , appelés baillages : les baillis eurent un ressort imposant par son étendue ; ils furent en même temps commandans des milices , afin de pouvoir soutenir leurs arrêts . Ils établirent les cas royaux , c'est ...
... suite , de grands tribunaux , appelés baillages : les baillis eurent un ressort imposant par son étendue ; ils furent en même temps commandans des milices , afin de pouvoir soutenir leurs arrêts . Ils établirent les cas royaux , c'est ...
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acte administrateurs agens amende articles assemblées primaires barons bill bourgs Bretagne canton chambre des communes chambre des pairs chap charte citoyens civile colléges électoraux commissaires comté conseil d'Etat conseil des anciens conseil des cinq-cents consentement consistoire constitution convoqués corps législatif couronne criminelle culte d'Angleterre d'Ecosse déclaration décret délibérer départemens département députés détermine devant directoire dispositions ecclésiastiques électeurs élection établi évêques fiefs fonctions forme franc-fief général gouvernement habeas corpus haute cour impériale institutions jour juges de paix jurés jury justice l'accusation l'acte l'assemblée l'autorité l'élection l'empereur lesdits liberté lieu liste lois lords spirituels membres ment ministres monarque nation nationale nommés officiers ordonnance parlement personne peuple peuvent pourra pourront pouvoir premier consul présente président prince public publique régence réglemens représentans république rois royale royaume uni s'il séances Sect sections sénat sénatus-consulte sera serment seront session seul shériff Stat statuts tion titre tribunal de cassation tribunat trône vassaux voter writ