Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 3J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
From inside the book
Results 6-10 of 60
Page 25
... paix de Cateau - Cambresis fut - elle signée , que Philippe se hâta de retourner dans son Espagne , où l'action de son gouvernement pouvait mieux répondre aux inspirations de son farouche et sanglant génie . Il laissa , pour gouverner ...
... paix de Cateau - Cambresis fut - elle signée , que Philippe se hâta de retourner dans son Espagne , où l'action de son gouvernement pouvait mieux répondre aux inspirations de son farouche et sanglant génie . Il laissa , pour gouverner ...
Page 30
... investi de ce poste par la cour d'Espagne : les Pays - Bas respirèrent alors . Bientôt la paix de Vervins , conclue par Philippe II avec Henri IV , vint les dé- α livrer des hostilités fâcheuses de la France . Quatre 30 PRÉCIS DE L' ...
... investi de ce poste par la cour d'Espagne : les Pays - Bas respirèrent alors . Bientôt la paix de Vervins , conclue par Philippe II avec Henri IV , vint les dé- α livrer des hostilités fâcheuses de la France . Quatre 30 PRÉCIS DE L' ...
Page 31
... paix ; et parce que le plus grand bonheur qui » leur puisse advenir est de se trouver régi et gouverné à la » vue et par la présence de son prince et seigneur . Dieu est » témoin , ajoute le roi , des peines et soins qu'avons eus sou ...
... paix ; et parce que le plus grand bonheur qui » leur puisse advenir est de se trouver régi et gouverné à la » vue et par la présence de son prince et seigneur . Dieu est » témoin , ajoute le roi , des peines et soins qu'avons eus sou ...
Page 33
... paix : elle fut signée en 1668 , à Aix - la - Chapelle . Louis XIV y rendait la Franche - Comté qu'il venait de conquérir , mais il conservait Lille , Charleroi , Douai , Courtrai , etc. , avec leurs dépen dances . Quatre ans après , la ...
... paix : elle fut signée en 1668 , à Aix - la - Chapelle . Louis XIV y rendait la Franche - Comté qu'il venait de conquérir , mais il conservait Lille , Charleroi , Douai , Courtrai , etc. , avec leurs dépen dances . Quatre ans après , la ...
Page 34
... paix d'Utrecht , en 1715 , avec les traités qui la sui- virent de près , termina la guerre de la Succession . La cou- ronne d'Espagne fut conservée au prince français ; mais les Pays - Bas en furent alors détachés et cédés à l'empereur ...
... paix d'Utrecht , en 1715 , avec les traités qui la sui- virent de près , termina la guerre de la Succession . La cou- ronne d'Espagne fut conservée au prince français ; mais les Pays - Bas en furent alors détachés et cédés à l'empereur ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
acte ACTE D'UNION administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection l'état législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume royaume des Pays-Bas Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix