Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1J.L. Chanson, 1821 - Constitutions |
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... L'autorité du roi ayant cessé d'être immédiate , elle ne fut plus qu'une ombre qu'un souffle pouvait faire disparaître . On se joua de ses capitulaires et de ses envoyés : la révolution fut consom- mée , le gouvernement féodal s'établit ...
... L'autorité du roi ayant cessé d'être immédiate , elle ne fut plus qu'une ombre qu'un souffle pouvait faire disparaître . On se joua de ses capitulaires et de ses envoyés : la révolution fut consom- mée , le gouvernement féodal s'établit ...
Page 45
... l'ordre poli- tique nouvellement établi . « L'hérédité des fiefs , dit l ... autorité directe : un pouvoir qui devait passer par tant d'autres pouvoirs ... L'arbre étendit trop loin » ses branches , et la tête se sécha . Le royaume se ...
... l'ordre poli- tique nouvellement établi . « L'hérédité des fiefs , dit l ... autorité directe : un pouvoir qui devait passer par tant d'autres pouvoirs ... L'arbre étendit trop loin » ses branches , et la tête se sécha . Le royaume se ...
Page 47
... autorité et aux droits de celui - ci , furent ... l'usage . Il y eut , comme dans tout état de législation , des devoirs , parce qu'il y avait des droits , et la violation de ces devoirs fut punie , à l'égard " 47 JUSQU'A L'ANNÉE 1789 .
... autorité et aux droits de celui - ci , furent ... l'usage . Il y eut , comme dans tout état de législation , des devoirs , parce qu'il y avait des droits , et la violation de ces devoirs fut punie , à l'égard " 47 JUSQU'A L'ANNÉE 1789 .
Page 48
... autorité que sur les vassaux qui en relevaient . Chose bisarre ! il pouvait mêmė , pour un arrière - fief qui lui était échu , devenir le vassal , de l'un de ceux dont il était , comme roi , le suzerain . C'était un principe , que le ...
... autorité que sur les vassaux qui en relevaient . Chose bisarre ! il pouvait mêmė , pour un arrière - fief qui lui était échu , devenir le vassal , de l'un de ceux dont il était , comme roi , le suzerain . C'était un principe , que le ...
Page 58
... l'autorité dut être au moins appuyée de l'accession d'une por- tion ou d'une classe des sujets . Cette assertion est juste , et il faut l'avoir sans cesse en vue en parcourant l'histoire des der- niers siècles . Presque tout apparaît ...
... l'autorité dut être au moins appuyée de l'accession d'une por- tion ou d'une classe des sujets . Cette assertion est juste , et il faut l'avoir sans cesse en vue en parcourant l'histoire des der- niers siècles . Presque tout apparaît ...
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Common terms and phrases
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