Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 3J.L. Chanson, 1823 - Constitutions |
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Page 276
... appelé . Il est hors de notre sujet de parler du caractère et des ex- ploits de ce prince ; il suffit de dire que la Suède voit en lui I un digne héritier de Gustave Wasa et de Gustave Adolphe 276 PRÉCIS DE L'HISTOIRE.
... appelé . Il est hors de notre sujet de parler du caractère et des ex- ploits de ce prince ; il suffit de dire que la Suède voit en lui I un digne héritier de Gustave Wasa et de Gustave Adolphe 276 PRÉCIS DE L'HISTOIRE.
Page 279
... appelé en Suède , et les agitations qu'on avait récemment voulu exciter , s'exprimait en ces termes : Je me dévouai au service d'une nation jadis célèbre , et ⚫ alors si malheureuse ; je vins au milieu de vous ; je vous apportai pour ...
... appelé en Suède , et les agitations qu'on avait récemment voulu exciter , s'exprimait en ces termes : Je me dévouai au service d'une nation jadis célèbre , et ⚫ alors si malheureuse ; je vins au milieu de vous ; je vous apportai pour ...
Page 283
... appelé revision de justice , composé de sept sénateurs , habiles dans la connaissance des lois du royaume , et présidés par le monarque , qui , comme autre- fois , aura deux voix . Quand les voix seront égales de part et d'autre , il ...
... appelé revision de justice , composé de sept sénateurs , habiles dans la connaissance des lois du royaume , et présidés par le monarque , qui , comme autre- fois , aura deux voix . Quand les voix seront égales de part et d'autre , il ...
Page 306
... appelé à occuper le trône de cette antique monarchie , par le libre choix de nos fidèles sujets , plutôt que par le simple droit de succession . Nous voulons régner sur la Suède et sur ses habi- tans , comme un bon père sur des enfans ...
... appelé à occuper le trône de cette antique monarchie , par le libre choix de nos fidèles sujets , plutôt que par le simple droit de succession . Nous voulons régner sur la Suède et sur ses habi- tans , comme un bon père sur des enfans ...
Page 320
... appelé au conseil du roi , ou initié dans les secrets d'état , ou même chargé d'une haute administration quelconque . Comment donc s'étonner que dans la constitution , qui est leur ouvrage , on découvre des lacunes , quelques erreurs ...
... appelé au conseil du roi , ou initié dans les secrets d'état , ou même chargé d'une haute administration quelconque . Comment donc s'étonner que dans la constitution , qui est leur ouvrage , on découvre des lacunes , quelques erreurs ...
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acte ACTE D'UNION administrations affaires assemblées aura avaient batave bourgeoisie Brabant Catherine Charles choisis citoyen civile clergé collége composé comte conseil d'état conseillers consentement constitution constitutionnels convoquer corps corps-législatif cosaques couronne Danemarck déclaration délibérations départemens députés descendans diète dispositions duché duché de Brabant enfans établi états états-généraux Flandre général gouvernement grand-pensionnaire Groningue Gueldre guerre habitans héréditaire Hollande juge jusqu'à l'administration l'assemblée l'élection l'état législatif liberté loi fondamentale lois magistrats maison Majesté mâles membres ministre monarque nation nobles noblesse nomme Norvége norvégiens ordres paix particulier pays Pays-Bas personne peuple politique pourront pouvoir première présente président prince princesse priviléges proposition provinces Provinces-Unies public puissance régence d'état règle réglemens règne religion représentans république république batave résolution réunis royale royaume royaume des Pays-Bas Russie seconde chambre sénat sénateurs sera serment seront seul souverain souveraineté stathouder successeur succession Suède Suédois sujets tion titre traité de Kiel tribunal trône Utrecht villes voix