 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1783 - 728 pages
...créée pour la liberté et l'égalité... qui doit bouorer la France dans tous les siècles , qui doit faire oublier jusqu'aux dernières traces du régime...s'occuper des moyens de faire cesser les résistances qu'elle éprouve encore de la part des ennemis de la liberté , et de tous les hommes liés par la... | |
 | Louis Joseph Marie Goujon - Forests and forestry - 1804 - 468 pages
...Ré55 publique » ; Considérant que le calendrier républicain , le seul qe reconnaissent la liberté et les lois , est une des institutions les plus propres...royal , nobiliaire et sacerdotal , et qu'on ne saurait par con-équenttrop s'occuper des moyens de faire ce ser tes résistances qu'il éprouve encore de... | |
 | François Marie Tresvaux de Fraval - Brittany (France) - 1845 - 562 pages
...directoire avait, dans un arrêté du 3 avril 1798, déclaré que le calendrier républicain était une des institutions les plus propres à faire oublier...traces du régime royal , nobiliaire et sacerdotal. En conséquence, on devait tout régler sur ce calendrier, les foires, les marchés, les jours de vacances... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1852 - 714 pages
...forme d'instruction, du même jour, g 6; 4° l'art. 378 de l'acte constitutionnel ; — Considérant que le calendrier républicain , le seul que reconnaissent...royal , nobiliaire et sacerdotal , et qu'on ne saurait , par conséquent, trop s'occuper des moyens de faire cesser les résistances qu'il éprouve encora... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1852 - 712 pages
...forme d'instruction, da même jour, § 6; 4° l'art. 372 de l'acte constitutionnel ; — Considérant que le calendrier républicain , le seul que reconnaissent...les lois , est une des institutions les plus propres ä faire oublier jusqu'aux dernières traces du régime royal, nobiliaire et sacerdotal, et qu'on ne... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1852 - 776 pages
...forme d'instruction, du même jour, g 6; 4° l'art. 378 de l'acte constitutionnel ; — Considérant que le calendrier républicain , le seul que reconnaissent...les lois , est une des institutions les plus propres a faire oublier jusqu'aux dernières traces du régime, royal , nobiliaire et sacerdotal, et qu'on... | |
 | Denis Serrigny - 1854 - 684 pages
...des rédacteurs de ce décret était de faire observer ce calendrier, qui était, dit le préambule, une des institutions les plus propres à faire oublier...traces du régime royal, nobiliaire et sacerdotal. Donc cet arrêté n'a ni pu ni voulu rétablir les banalités prohibées par le Code rural. 9. Quant... | |
 | Michel Joseph P. Picot - 1857 - 512 pages
...calendrier républicain. Il était dit dans le considérant, que le calendrier républicain était une des institutions les plus propres à faire oublier...royal, nobiliaire et sacerdotal, et qu'on ne saurait par conséquent trop s'occuper des moyens de faire cesser les résistances qu'il éprouvait alors de... | |
 | Jean Henri Romain Prompsault - Ecclesiastical law - 1862 - 646 pages
...spécial en date du 7 fructidor an III (24- août 1795 ). « Considérant , dit le Directoire exécutif , que le calendrier républicain , le seul que reconnaissent...plus propres à faire oublier jusqu'aux dernières (races du régime royal , nobiliaire et sacerdotal , et qu'on ne saurait, par conséquent , trop s'occuper... | |
 | Jean Henri Romain Prompsault - Ecclesiastical law - 1862 - 786 pages
...stricte exécution du calendrier républicain, l'une des institutions les plus propres, y est-il dit, à faire oublier jusqu'aux dernières traces du régime royal, nobiliaire et sacerdotal, on pourrait croire que par régime sacerdotal les citoyens membres du directoire entendaient les solennités... | |
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Considérant que le calendrier républicain, le seul que reconnaissent la constitution et les lois, est une des institutions les plus propres à faire oublier jusqu'aux dernières traces du régime royal, nobiliaire et sacerdotal, et qu'on ne saurait,... 
