807.380 LA CONSTITUTION FRANÇAISE, Décrétée par L'ASSEMBLÉE aux années 1789, 1790 et 1791; Acceptée par le Roi le 14 septembre 1791. A PARIS, DE L'IMPRIMERIE DE DIDOT JEUNE. Chez GARNERY, rue Serpent DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN. LES Représentans du Peuple Français, constitués en ASSEMBLÉE NATIONALE, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernemens, ont résolu d'exposer, dans une Déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme; afin que cette Déclaration constamment présente à tout |