Mémoires et proces-verbaux, Volume 33, Issue 2, Part 11867 |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page 7
1 ° Questions générales sur la situation et les be- soins de l'Agriculture : N ° 1 , 2 , 4 , 5 , 6,7 ( impôts directs ) ; 10 , 14 , 39 ; Nos 1 et 2 des questions supplémentaires : 2 ° 3o 40 Police des champs et de la chasse : No 3 , 23 ...
1 ° Questions générales sur la situation et les be- soins de l'Agriculture : N ° 1 , 2 , 4 , 5 , 6,7 ( impôts directs ) ; 10 , 14 , 39 ; Nos 1 et 2 des questions supplémentaires : 2 ° 3o 40 Police des champs et de la chasse : No 3 , 23 ...
Page 8
... questions 1 , 2 , 3 , 4 , 5 et 6 ont été suffisamment examinées . Sur la première question ainsi conçue : Quels sont les rapports sociaux et économiques , établis entre les pro- priétaires et les cultivateurs du Midi de la France , dans ...
... questions 1 , 2 , 3 , 4 , 5 et 6 ont été suffisamment examinées . Sur la première question ainsi conçue : Quels sont les rapports sociaux et économiques , établis entre les pro- priétaires et les cultivateurs du Midi de la France , dans ...
Page 12
... question du programme , De l'influence des cabarets dans les communes rurales : a été ensuite mise en discussion . L'assemblée a entendu avec intérêt la lecture de deux mémoires sur cette question , l'un de M. Sausse - Villiers , membre ...
... question du programme , De l'influence des cabarets dans les communes rurales : a été ensuite mise en discussion . L'assemblée a entendu avec intérêt la lecture de deux mémoires sur cette question , l'un de M. Sausse - Villiers , membre ...
Page 13
... question du programme , ainsi conçue : La stabilité des exploitations rurales et les progrès de l'agriculture , la conservation des bois des particuliers , sont - ils com- patibles avec la division parcellaire , résultant de la ...
... question du programme , ainsi conçue : La stabilité des exploitations rurales et les progrès de l'agriculture , la conservation des bois des particuliers , sont - ils com- patibles avec la division parcellaire , résultant de la ...
Page 15
... question du programme , M. de Falbaire développe les considérations suivantes : Il n'existe pas de problème plus discuté aujourd'hui que celui qui est relatif à l'extrême division parcellaire de la propriété rurale et aux exigences ...
... question du programme , M. de Falbaire développe les considérations suivantes : Il n'existe pas de problème plus discuté aujourd'hui que celui qui est relatif à l'extrême division parcellaire de la propriété rurale et aux exigences ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
agricole alcalins Alpes Arles baron de Rivière barrages Basses-Alpes blé bois Bouches-du-Rhône Camargue canaux d'arrosage celtiques cépages céréales chlorure de magnésium Clappier colmatage communes comte Congrès conservation consommation constate cours d'eau cultivateurs culture d'Aix d'Arles département Desclozeaux digues diverses dolmen donne Draguignan Durance eaux mères élevé émis employé engrais environ éphèbes établi fabrication Falbaire forestière forêts Fréjus fumier gemmage Grenache hectares hectolitres Hyères importante irrigations kilog l'agriculture l'arrondissement l'assemblée l'état l'hectolitre l'industrie Larcy législation magnésie marcs Marseille membre ment mètres Midi monuments Mourvèdre moyen Nord observations partage en nature pays Pellicot pin d'Alep potasse Président produits propriétaires provençale Provence question reboisement récolte reste résultats Ribbe romaine rurales salins de Berre Salyens séance générale section d'agriculture sel marin serait seulement siècle Société sujet sulfate sulfate de magnésie surtout syndicats système tableau nº terrains terre tion torrents Toulon travaux trouve Vaucluse Venasque vigne vins viticulteurs vœu Voie Aurélienne
Popular passages
Page 15 - Dans la formation et composition des lots, on doit éviter, autant que possible, de morceler les héritages et de diviser les exploitations; et il convient de faire entrer dans chaque lot, s'il se peut, la même quantité de meubles, d'immeubles, de droits ou de créances de même nature et valeur.
Page 16 - Les père et mère et autres ascendants pourront faire, entre leurs enfants et descendants, la distribution et le partage de leurs biens.
Page 13 - Chacun des cohéritiers peut demander sa part en nature des meubles et immeubles de la succession ; néanmoins, s'il ya des créanciers saisissants ou opposants, ou si la majorité des cohéritiers juge la vente nécessaire pour l'acquit des dettes et charges de la succession, les meubles sont vendus publiquement en la forme ordinaire.
Page 441 - Vous seavez bien le désir que j'ai de donner ordre au fait de la justice et de la police du royaume, et, pour ce faire, il est besoin d'avoir la manière et les coutumes des autres pays; je vous prie que vous envoyez quérir devers vous le petit...
Page 27 - ... posséderont au moins dix hectares de bois réunis ou divisés.— Cette disposition n'est pas applicable aux bois peuplés totalement en arbres résineux.
Page 414 - Je sais que celles de notre famille sont un rat et un cygne, dont j'avais seulement gardé le cygne, parce que le rat me choquait : mais je ne sais point quelles sont les couleurs du chevron sur lequel grimpe le rat, ni les couleurs aussi de tout le fond de l'écusson et vous me ferez un grand plaisir de m'en instruire.
Page 25 - L'intérêt qui divise si souvent les hommes ne doit-il pas être mis à profit, quand on le peut, pour les rapprocher et pour les unir ? Ne faut-il pas une sanction aux vertus domestiques , à l'autorité paternelle , au gouvernement de la famille? Si l'on craint qu'il y ait des pères injustes , pourquoi ne craindrait-on pas qu'il y eût des fils dénaturés? Suivant la position dans laquelle se trouve une famille, le partage égal des biens entre les enfants ne deviendrait-il pas lui-même la...
Page 51 - Le propriétaire ou possesseur peut chasser ou faire chasser en tout temps, sans permis de chasse, dans ses possessions attenant à une habitation, et entourées d'une clôture continue faisant obstacle à toute communication avec les héritages voisins.
Page 49 - Si, en te promenant, tu trouves en ton chemin, sur un arbre ou à terre, un nid d'oiseaux et la mère couvant les petits ou les œufs, tu ne prendras point la mère ni les petits ; mais tu les laisseras en liberté, pour qu'il ne te mésarrive et que tu vives longtemps.