Mémoires et proces-verbaux, Volume 33, Issue 2, Part 11867 |
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... aujourd'hui . Il faut convenir pourtant , ajoute M. Pellicot , que les frais d'exploitation sont maintenant beaucoup plus élevés pour le propriétaire qui paie plus cher ses auxiliaires et vend moins cher son huile et son blé , que , d ...
... aujourd'hui . Il faut convenir pourtant , ajoute M. Pellicot , que les frais d'exploitation sont maintenant beaucoup plus élevés pour le propriétaire qui paie plus cher ses auxiliaires et vend moins cher son huile et son blé , que , d ...
Page 15
... aujourd'hui que celui qui est relatif à l'extrême division parcellaire de la propriété rurale et aux exigences , souvent anti - économi- ques , de la loi des partages dans les successions . Il im- porte au Congrès d'émettre un vœu sur ...
... aujourd'hui que celui qui est relatif à l'extrême division parcellaire de la propriété rurale et aux exigences , souvent anti - économi- ques , de la loi des partages dans les successions . Il im- porte au Congrès d'émettre un vœu sur ...
Page 23
... aujourd'hui fâcheuses d'une trop grande inflexibilité . Créé dans l'intérêt du justiciable , exagéré par la féodalité , absorbé et délocalisé par l'État au détriment de la propriété foncière , il est arrivé , comme on l'a dit avec tant ...
... aujourd'hui fâcheuses d'une trop grande inflexibilité . Créé dans l'intérêt du justiciable , exagéré par la féodalité , absorbé et délocalisé par l'État au détriment de la propriété foncière , il est arrivé , comme on l'a dit avec tant ...
Page 25
... aujourd'hui « respectée par eux , à cette influence vivace , supérieure à la << souveraineté pure du nombre , à cette puissance morale à « < laquelle on peut toujours se confier , car l'opinion publique << ne la déserte jamais sans ...
... aujourd'hui « respectée par eux , à cette influence vivace , supérieure à la << souveraineté pure du nombre , à cette puissance morale à « < laquelle on peut toujours se confier , car l'opinion publique << ne la déserte jamais sans ...
Page 26
... aujourd'hui . Mais , il est une de ces sociétés , ou plutôt il est six millions de ces sociétés coopératives , qui ne semblent connues de la loi fiscale qu'à raison du privilége qu'elles ont de payer l'impôt . La société de coopération ...
... aujourd'hui . Mais , il est une de ces sociétés , ou plutôt il est six millions de ces sociétés coopératives , qui ne semblent connues de la loi fiscale qu'à raison du privilége qu'elles ont de payer l'impôt . La société de coopération ...
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Common terms and phrases
agricole alcalins Alpes Arles baron de Rivière barrages Basses-Alpes blé bois Bouches-du-Rhône Camargue canaux d'arrosage celtiques cépages céréales chlorure de magnésium Clappier colmatage communes comte Congrès conservation consommation constate cours d'eau cultivateurs culture d'Aix d'Arles département Desclozeaux digues diverses dolmen donne Draguignan Durance eaux mères élevé émis employé engrais environ éphèbes établi fabrication Falbaire forestière forêts Fréjus fumier gemmage Grenache hectares hectolitres Hyères importante irrigations kilog l'agriculture l'arrondissement l'assemblée l'état l'hectolitre l'industrie Larcy législation magnésie marcs Marseille membre ment mètres Midi monuments Mourvèdre moyen Nord observations partage en nature pays Pellicot pin d'Alep potasse Président produits propriétaires provençale Provence question reboisement récolte reste résultats Ribbe romaine rurales salins de Berre Salyens séance générale section d'agriculture sel marin serait seulement siècle Société sujet sulfate sulfate de magnésie surtout syndicats système tableau nº terrains terre tion torrents Toulon travaux trouve Vaucluse Venasque vigne vins viticulteurs vœu Voie Aurélienne
Popular passages
Page 15 - Dans la formation et composition des lots, on doit éviter, autant que possible, de morceler les héritages et de diviser les exploitations; et il convient de faire entrer dans chaque lot, s'il se peut, la même quantité de meubles, d'immeubles, de droits ou de créances de même nature et valeur.
Page 16 - Les père et mère et autres ascendants pourront faire, entre leurs enfants et descendants, la distribution et le partage de leurs biens.
Page 13 - Chacun des cohéritiers peut demander sa part en nature des meubles et immeubles de la succession ; néanmoins, s'il ya des créanciers saisissants ou opposants, ou si la majorité des cohéritiers juge la vente nécessaire pour l'acquit des dettes et charges de la succession, les meubles sont vendus publiquement en la forme ordinaire.
Page 441 - Vous seavez bien le désir que j'ai de donner ordre au fait de la justice et de la police du royaume, et, pour ce faire, il est besoin d'avoir la manière et les coutumes des autres pays; je vous prie que vous envoyez quérir devers vous le petit...
Page 27 - ... posséderont au moins dix hectares de bois réunis ou divisés.— Cette disposition n'est pas applicable aux bois peuplés totalement en arbres résineux.
Page 414 - Je sais que celles de notre famille sont un rat et un cygne, dont j'avais seulement gardé le cygne, parce que le rat me choquait : mais je ne sais point quelles sont les couleurs du chevron sur lequel grimpe le rat, ni les couleurs aussi de tout le fond de l'écusson et vous me ferez un grand plaisir de m'en instruire.
Page 25 - L'intérêt qui divise si souvent les hommes ne doit-il pas être mis à profit, quand on le peut, pour les rapprocher et pour les unir ? Ne faut-il pas une sanction aux vertus domestiques , à l'autorité paternelle , au gouvernement de la famille? Si l'on craint qu'il y ait des pères injustes , pourquoi ne craindrait-on pas qu'il y eût des fils dénaturés? Suivant la position dans laquelle se trouve une famille, le partage égal des biens entre les enfants ne deviendrait-il pas lui-même la...
Page 51 - Le propriétaire ou possesseur peut chasser ou faire chasser en tout temps, sans permis de chasse, dans ses possessions attenant à une habitation, et entourées d'une clôture continue faisant obstacle à toute communication avec les héritages voisins.
Page 49 - Si, en te promenant, tu trouves en ton chemin, sur un arbre ou à terre, un nid d'oiseaux et la mère couvant les petits ou les œufs, tu ne prendras point la mère ni les petits ; mais tu les laisseras en liberté, pour qu'il ne te mésarrive et que tu vives longtemps.