Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 6De l'imprimerie de P. de Lormel, 2000 - France |
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Page 178
... départemens ? Ce ne peut être qu'après l'avoir sollicitée , et les départemens n'ont su ce qu'ils fai- soient quand ils ont donné des pouvoirs à cet effet , en supposant toutefois qu'ils en aient don- né . A la charge de qui sont - ils ...
... départemens ? Ce ne peut être qu'après l'avoir sollicitée , et les départemens n'ont su ce qu'ils fai- soient quand ils ont donné des pouvoirs à cet effet , en supposant toutefois qu'ils en aient don- né . A la charge de qui sont - ils ...
Page 357
... départemens de l'Ain , de la Sarthe et du War n'ont pas émis leur vou pour la suppression demandée de leurs districts respectifs ; « Décrète qu'il n'y a lieu à délibérer sur les pétitions des administrateurs de ces départemens . « Se ...
... départemens de l'Ain , de la Sarthe et du War n'ont pas émis leur vou pour la suppression demandée de leurs districts respectifs ; « Décrète qu'il n'y a lieu à délibérer sur les pétitions des administrateurs de ces départemens . « Se ...
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... départemens la vente des biens nationaux se faisoit très rapidement . Divers décrets ont été proposés sur la réunion ... départemens . << 2 ° . Que la moitié des départemens qui élira en premier lieu les membres de ce tribunal , sera ...
... départemens la vente des biens nationaux se faisoit très rapidement . Divers décrets ont été proposés sur la réunion ... départemens . << 2 ° . Que la moitié des départemens qui élira en premier lieu les membres de ce tribunal , sera ...
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actes administrateurs agens aristocrates articles suivans ASSEMBLÉE NATIONALE assemblées assignats auroient auront avoient avoit bureau cassation charge ci-devant citoyens civile clergé comité de constitution commissaires compter du premier contribution corps législatif cret crime crimes de lèse-nation curés déclaration décret suivant décrets de l'assemblée délai deniers départemens députés desdits despotisme directoire directoire du département directoires de district étoient étoit Fayette foncière forme garde nationale général grade greffier hommes idem jour juge de paix jugemens jurés justice l'administration l'article l'assem l'assemblée nationale l'impôt l'officier de police liberté livres loix maire Malseigne mandat d'amener maréchaussée ment militaire ministres mois mouchards Nancy nation officiers municipaux ordonné paroisse patrie patriotes payement peuple porter pourront présent décret projet propriétaires public publique rachat raison régiment remboursement rentes représentans révolution s'il Saint-Domingue Séance du soir section sera tenu serment seroient seront tenus seul sieur soldats somme sureté tion titre tribunaux de district tyrannicides