Bulletin de la Société des lettres, sciences et arts de la CorrèzeMusée A.-Mazeyrie, 1922 - Corrèze (France : Dept.) |
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actuel administrateurs Allassac ancien Appeaux Arch Argentat avaient aziliens Baluze Bardon Bas-Limousin Beaulieu Beyssenac brachycéphales Breillout brigades Brive Brune Bulletin canton capitaine Chamberet chapelle château chef citoyen Combret Corrèze corréziens Cour d'Appeaux curé d'Ussel d'Uzerche deniers département dépenses devant Directoire dolichocéphales donne Donzenac Edmond Perrier Egletons famille Forot galeries gallique Gaule gendarmerie gendarmes général Gimel Glandier guerre habitants Haute-Vienne hommes Ibères Jean jour Juillac justice l'église l'hôpital de Tulle Lafarge lègue lieutenant Ligures Ligyens Limoges Limousin livres Lubersac maison Maréchal maréchaussée Marie Capelle Massey Maximin Deloche ment Meymac Meyssac migration militaire Ministre Mme Lafarge néolithique officiers paléolithiques paroisse pauvres payer peuple Pierre population porte Poulbrière présente président prison Rabès région rentes Sciences et Arts Ségur seigneur Seilhac septembre sera service setiers setiers de seigle siècle sieur Société des Lettres sols somme souterrains souterrains-refuges suivant Thrace tion Treignac trouve Tulle Tullois Turenne type Ussel Uzerche vicomte Vielbans Vigeois
Popular passages
Page 6 - L'assemblée générale, appelée à se prononcer sur la dissolution de l'association et convoquée spécialement à cet effet doit comprendre, au moins, la moitié plus un des membres en exercice. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée de nouveau...
Page 6 - L'Assemblée générale appelée à se prononcer sur la dissolution de la Société, et convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre au moins la moitié plus un des Membres en exercice. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée...
Page 4 - Conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire général.
Page 4 - Conseil d'Administration, sur la situation financière et morale de l'Association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit, s'il ya lieu, au renouvellement des membres du Conseil d'administration.
Page 3 - Le bureau est élu pour deux ans. ART. 6. — Le Conseil se réunit tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du Conseil d'Administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire.
Page 6 - Elle attribue l'actif net à un ou plusieurs établissements analogues, publics ou reconnus d'utilité publique. ART. 21. — Les délibérations de l'assemblée générale prévues aux articles 18, 19 et 20 sont adressées sans délai au ministre de l'Intérieur et au ministre de l'Education nationale.
Page 6 - L'Assemblée doit se composer du quart, au moins, des membres en exercice. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d'intervalle, et cette fois elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.
Page 3 - En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Page 6 - ... peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents. Dans 'tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu'à la majorité des deux tiers des membres présents.
Page 4 - L'Assemblée générale de l'Association comprend les membres honoraires, perpétuels et adhérents. Elle se réunit une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau est celui du Conseil.