 | Association normande - 1872 - 694 pages
...grenier à sel. Greniers & sel. Les greniers à sel étaient des tribunaux établis le 20 mars 13'i2 , pour juger en première instance les contraventions aux ordonnances concernant les gabelles. Ils se composaient d'un président , d'un lieutenant, d'un grenetier, d'un contrôleur, d'un avocat... | |
 | Adolphe Chéruel - Culture - 1855 - 1042 pages
...en 1830. GRENIERS A SEL. - Les greniers à sel étaient des tribunaux , établis en <342 (20 mars), pour juger en première instance les contraventions aux ordonnances concernant les gabelles (voy. GABELLE). Ils se composaient d'un président, d'un lieutenant, d'un grènetier, d'un contrôleur,... | |
 | Francisque Mège - France - 1874 - 362 pages
...de Bouillon et celle de Montaignt-en-Combrailles au duc d'Orléans. 4°. Un Grenier à sel à Riom , pour juger en première instance les contraventions aux ordonnances concernant les gabelles. Les appels étaient portés à la Cour des Aides. Ce tribunal devait sans doute avoir peu de procès... | |
 | Société des Antiquaires du Centre, Bourges - Bourges (France) - 1875 - 826 pages
...Magdeleine Blon(1) Les Greniers à Sel étaient des tribunaux qui avaient été établis le iO mars 13'i2, pour juger en première instance les contraventions aux ordonnances concernant les gabelles. Ils se composaient d'un Président, d'un Lieutenant, d'un Grenetier, d'un Contrôleur, d'un Avocat... | |
 | Société d'agriculture, commerce, sciences et arts de la Marne (France). - Marne (France) - 1900 - 572 pages
...Chéruel, v° Election, Elus, Généralité. Grenier-à-Sel, Grenetier. Les greniers à sel étaient des tribunaux établis pour juger en première instance...contraventions aux ordonnances concernant les gabelles, ou impôts sur le sel : ils se composaient d'un président, d'un lieutenant, d'un grenetier, d'un contrôleur,... | |
 | Société d'agriculture, commerce, sciences et arts du departement de la Marne, Chalons-sur-Marne - Haute-Marne (France) - 1900 - 988 pages
...Chéruel, v° Election, Elus, Généralité. Grenier-à-Sel, Grenetier. Les greniers à sel étaient des tribunaux établis pour juger en première instance...contraventions aux ordonnances concernant les gabelles, ou impôts surlesel : ils se composaient d'un président, d'un lieutenant, d'un grenelier, d'un contrôleur,... | |
 | Normandy (France) - 1872 - 692 pages
...grenier à sel. Greniers à sel. Les greniers à sel étaient des tribunaux établis le 20 mars 1342, pour juger en première instance les contraventions aux ordonnances concernant les gabelles. Ils se composaient d'un président , d'un lieutenant, d'un grenetier, d'un contrôleur, d'un avocat... | |
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Roy depuis le 1er janvier 1765. GRENIERS A SEL Les greniers à sel sont des tribunaux établis pour juger en première instance les contraventions aux ordonnances concernant les gabelles. Un grenetier est chargé de la vente du sel. Il n'ya dans l'Élection... 