 | France - 1790 - 822 pages
...établissement seront déterminés. Lorsque l'évêque diocésain aura prononcé dans son synode sur des matières de sa compétence, il y aura lieu au recours au métropolitain .lequel prononcera dans le synode métropolitain ». F a Lettre de la municipalité de Montauban, qui annonce que la tranquillité... | |
 | Collection - Clergy - 1791 - 614 pages
...V. B.ecours au Métropolitain. Lorsque l'évéque diocésain aura prononcé dans son synode sur des matières de sa compétence , il y aura lieu au recours au métropolitain , lequel prononcera dans la synode métropolitain.. V I. Nouvelle circonscription des Paroisses. déterminés d'après... | |
 | France - 1839 - 530 pages
...ain=i qu'il sera dit ci-après. 5. Lorsque Pévéque diocésain aura prononcé dans son synode sur des matières de sa compétence, il y aura lieu au recours au métropolitain, lequel prononcera dans le synode métropolitain. 6. Il sera procédé incessamment, et sur l'avis de l'évêque diocésain... | |
 | Jean-Nicolas Jager - France - 1852 - 512 pages
...ainsi qu'il sera dit ci-après. V. Lorsque Pévêque diocésain aura prononcé dans son synode sur des matières de sa compétence, il y aura lieu au recours au métropolitain, lequel prononcera dans le synode métropolitain. VI. Il sera procédé incessamment, et sur l'avis de l'évêque diocésain... | |
 | Alexis-Joseph Delbos - France - 1853 - 486 pages
...qu'il sera dit ci-après. Art. 5. Lorsque l'évêque diocésain aura prononcé dans son synode sur des matières de sa compétence, il y aura lieu au recours au métropolitain , lequel prononcera dans le synode métropolitain. Art. 6. Il sera procédé incessamment, et sur l'avis de l'évêque... | |
 | Michel André - Canon law - 1853 - 574 pages
...sera dit ci-après. « ART. 5. Lorsque l'évoque diocésain aura prononcé, dans son synode, sur des matières de sa compétence, il y aura lieu au recours au métropolitain, lequel prononcera dans le synode métropolitain. « ART. 6. Il sera procédé incessamment et sur l'avis de l'évêque... | |
 | Augustin Theiner - France - 1857 - 520 pages
...avis ? SYNODES DIOCÉSAINS ET MÉTROPOLITAINS. Par les décrets de l'Assemblée , lorsque l'évêque diocésain aura prononcé dans son synode sur les...lieu au recours au métropolitain, lequel prononcera dans un synode métropolitain. Mais, si l'évêque ne peut gouverner son diocèse que de l'avis de... | |
 | Amédée Gabourd - France - 1858 - 508 pages
...ainsi qu'il sera dit ci-après. V. Lorsque l'évêque diocésain aura prononcé dans son synode sur des matières de sa compétence, il y aura lieu au recours au métropolitain, lequel prononcera dans le synode métropolitain. VI. Il sera procédé incessamment, et sur l'avis de l'évêque diocésain... | |
 | Jacomy - 1859 - 686 pages
...qu'il sera dit ci-après. 5. Lorsque 1 évoque diocésain aura prononcé, dans sou synode, sur des matières de sa compétence, il y aura lieu au recours au métropolitain, lequel prononcera dans le synode métropolitain. 6. Il sera procédé incessamment, et sur l'avis de l'éyêque diocésain... | |
 | Michel André Abbé - 1860 - 570 pages
...sera oit ci-après. « ART. 5. Lorsque l'évêque diocésain aura prononcé, dans son synode, sur des matières de sa compétence, il y aura lieu au recours au métropolitain, lequel prononcera dans le synode métropolitain. « ART. 6. 11 sera procédé incessamment et sur l'avis de l'évêque... | |
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Lorsque l'évêque diocésain aura prononcé dans son synode sur des matières de sa compétence, il y aura lieu au recours au métropolitain, lequel prononcera dans le synode métropolitain. 
