...que l'Académie a rendu sa décision sur chaque question , et lorsqu'il ya lieu de décerner des prix ou des mentions honorables, le Président procède,...diverses branches des sciences, des lettres et des arts. ART. 40. L'Académie peut également décerner un prix à celui de ses membres correspondants qui aura...

...Toutefois, l'Académie ne s'arrogeant aucun droit de propriété sur les ouvrages, les auteurs peu vent en faire prendre copie aux archives, après avoir...diverses branches des sciences, des lettres et des arts. ART. 49. L'Académie peut également décerner un prix à celui de ses membres correspondants qui aura...

...néanmoins, que ces travaux leur appartiennent. ART. 48. Indépendamment des prix dont les sujets sont 583 déterminés dans le Programme annuel, l'Académie...diverses branches des sciences, des lettres et des arts. ART. 40. L'Académie peut également décerner un prix à celui de ses membres correspondants qui aura...

...sont déterminés dans le Program me annuel, l'Académie accorde des médailles d'encouragement ;iux auteurs qui lui adressent des ouvrages d'un mérite réel et aux personnes qui lui fout parvenir des document sur les diverses branches des sciences, des lettres et des arts. ART. 40....

...Président et le Secrétaire général, et ne peuvent, dans aucun cas, être déplacés. Toutelois, l'Académie ne s'arrogeant aucun droit de propriété...diverses branches des sciences, des lettres et des arts. ART. 40. L'Académie peut également décerner un prix à celui de ses membres correspondants qui aura...

...prendre copie aux Archives, après avoir prouvé néanmoins que ces travaux leur appartiennent. 537 ART. 48. Indépendamment des prix dont les sujets...diverses branches des sciences, des lettres et des arts. ART. 49. L'Académie peut également décerner un prix à celui de ses membres correspondants qui aura...

...l'Académie. Les décisions de l'Académie sur tous les sujets de prix sont rendues publiques. 515 de quelque nature qu'elles soient, adressés à l'Académie...diverses branches des sciences, des lettres et des arts. ART. 49. L'Académie peut également décerner un pris à celui des membres correspondants qui aura...

...été cotés et paraphés par le Président et le Secrétaire général, et ne peuvent, dans aucuu cas, être déplacés. Toutefois, l'Académie ne s'arrogeant...diverses branches des sciences, des lettres et des arts. ART. 49. L'Académie peut également décerner un prix à celui des membres correspondants qui aura...

...en Assemblée générale, à l'ouverture des billets cachetés annexés aux ouvrages couronnés. 004 Les auteurs des ouvrages couronnés sont immédiatement...diverses branches des sciences, des lettres et des arts. ART. 49. L'Académie peut également décerner un prix à celui des membres correspondants qui aura...

...soient, adressés à l'Académie pour le Concours, restent aux Archives tels qu'ils ont été colés et paraphés par le Président et le Secrétaire général,...diverses branches des sciences, des lettres et des arts. ART. 49. L'Académie peut également décerner un prix à celui des membres correspondants qui aura...