Roi, et Règlement y annexé; et les voix ayant été par nous recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur des sieurs. . . qui ont accepté ladite commission, et promis de s'en acquitter fidèlement. Annales - Page 122by Société académique de Nantes et du département de la Loire-Inférieure - 1868Full view - About this book
| Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - Natural history - 1868 - 812 pages
...nommer, en conformité desdites lettres du roi et règlements y annexes, et les voix ayant été par nous recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur des sieurs Rameau, maire ; Guillier de Ghalvron, ancien officier au régiment deConti ; LouisAchille-Germain... | |
| Société archéologique, scientifique et littéraire du Vendômois - Vendôme (France) - 1901 - 334 pages
...nommer en conformité des dites lettres du Roy et règlement y annexé, et les voix ayant été par nous recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur des Sieurs Marin Picart, marchand laboureur demeurant à la Massarie paroisse de Ghauvigny pour le... | |
| Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - Science - 1868 - 808 pages
...en conformité desdiles lettres du roi et réglements y annexés, et les voix ayant été par nous recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur des sieurs Rameau, maire ; Guillier de Chalvron, ancien officier au régiment de Conti ; LouisAchille-Germain... | |
| Senones, France (Benedictine abbey). - 1869 - 458 pages
...en conformité des dites lettres du Roi et règlements y annexés ; et les voix ayant été par nous recueillies en la manière accoutumée , la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur des sieurs Henry Lardon et Jean-Baptiste Cottard, pour la gïande ville, et les sieurs Nicolas Joseph... | |
| Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1877 - 608 pages
...après avoir mûrement délibéré sur le choix des dits commissaires et les voix ayant été par nous recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur de MM. Serpillon, lieutenant-général criminel; Pigenat, lieutenantparticulier, assesseur criminel ;... | |
| Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - Science - 1877 - 606 pages
...après avoir mûrement délibéré sur le choix des dits commissaires et les voix ayant été par nous recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur de MM. Serpillon, lieutenant-général criminel; Pigenat, lieutenantparticulier, assesseur criminel ;... | |
| Société académique du Cotentin (archéologie, belles-lettres, sciences et beaux-arts) Coutances - Cotentin (France) - 1880 - 610 pages
...seul, ils ont, de notre consentement, procédé à la dite nomination, et les voix ayant été par nous recueillies, en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur des dits sieurs Le Sacher de la Pallière, Lemoine de Villeneuve, Bonnesœur-Bourginière, Lerebourg-Pigeonnière,... | |
| Société des antiquaires de la Morinie - Morinie - 1883 - 516 pages
...nommer, et en conformité des Lettres du Roi et du Règlement y annexé, et les voix ayant été par nous recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur des sieurs : Pierre Louis François de Laurétan, écuyer, mayeur; M. Hermard Louis Bertin Marin avocat... | |
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