 | France - 1793 - 518 pages
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 | France - Democracy - 1793 - 162 pages
...le but ds toute institution sociale , ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie, aiiu que le Peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté , de son bonheur , le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission, En... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 496 pages
...de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie , afin xjue le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur , le inagistrat la règle de ses devoirs , le législateur l'objet de sa mission. « En conséquence , il... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 520 pages
...laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie , afin que le peuple ait toujours devant les jeux les bases de sa liberté et de son bonheur , le magistrat...« En conséquence , il proclame , en présence de l'Etre«upréme, la déclaration des droits de l'homme et du citoyen. •• ARTICLE PREMIER. " Le... | |
 | France - Constitutional history - 1840 - 408 pages
...le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases...des droits de l'homme et du citoyen. ART. 1er. Le but de la société est le bonheur commun. — Le gouvernement est institué pour garantir à l'homme... | |
 | Pierre-Armand Dufau - Constitutions - 1821 - 520 pages
...le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases...mission. En conséquence, il proclame , en présence de l'Être-Suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen : , • Art. i". Le... | |
 | France - 1822 - 370 pages
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 | Pierre Armand Dufau - 1823 - 488 pages
...le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases...devoirs ; le législateur, l'objet de sa mission. En conséquenre , il proclame , en présence de l'Être-Suprème, la' déclaration suivante des droits... | |
 | Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1825 - 414 pages
...but de toute institution sociale , ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases...mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'EtreSuprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen. ART. I. Le but de la... | |
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... le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur; l'objet... 
