Revue historique, littéraire et archéologique de l'AnjouCosnier et Lachèse, 1888 - Anjou (France) |
Other editions - View all
Common terms and phrases
actes André JOUBERT Angers angevine Angoulême Anjou apanage artistes avaient bailli d'Angers baron beau belles BENJAMIN Bernier Bertrand de Broussillon BLAISE Cachemire cardinal Chanteloube chapelle chapitre Charles château d'Angers cher papa chevalier comédie comte Condé conseil Contat corbeliers Cour Craon curé d'Henri Delhy donne dragons enfants évêque d'Angers famille femme fille fils François Bernier frère GERMAIN ET G GERVAIS Gontard gouvernement GRASSIN Guillaume Hambourg Hist Ibid Ibidem j'ai jour juillet l'abbé l'évêque l'hôpital de Pouancé l'Inde lettre livres Loudun Louis Louis XIII Luynes Maine-et-Loire maison marcs Marie de Médicis Mém ment Mme de Quatrebarbes Mogol mois novembre Pallas paroisse Paul de Farcy Père de Bérulle pièces Pierre Ponts-de-Cé Poppe porte Pouancé prébende premier prieur prince Quatrebarbes régiment reine-mère relégation religieux René reste Richelieu Robert Triger royale royaume saint seigneur serait seul siècle sieur sœurs théâtre THÉRÈSE tion Tours traité d'Angoulême troupe vaudeville Vincennes
Popular passages
Page 66 - ... exploitations, ateliers ou chantiers. ART. 35. Les relégués qui sont employés dans un des établissements affectés à la relégation collective sont rémunérés en raison de leur travail, sous réserve d'une retenue à opérer pour la dépense occasionnée par chacun d'eux, notamment pour les frais d'entretien. Cette retenue ne peut excéder le tiers du produit de la rémunération. ART. 36. Les relégués placés dans un de ces mêmes établissements peuvent recevoir du dehors des offres...
Page 65 - Une des condamnations énoncées au paragraphe précédent et deux condamnations soit à l'emprisonnement pour faits qualifiés crimes, soit à plus de trois mois d'emprisonnement pour : Vol ; Escroquerie ; Abus de confiance ; Outrage public à la pudeur ; Excitation habituelle de mineurs à la débauche ; Vagabondage ou mendicité par application des articles 277 et 279 du Code pénal...
Page 66 - La relégation collective consiste dans l'internement, sur un territoire déterminé, des relégués qui n'ont pas été, soit avant, soit après leur envoi hors de France, reconnus aptes à bénéficier de la relégation individuelle. Ces relégués sont réunis dans des établissements où l'Administration pourvoit à leur subsistance et ils sont astreints au travail. Ils sont justiciables, pour la répression des crimes ou délits, d'une juridiction spéciale qui sera organisée par un règlement...
Page 65 - Sept condamnations dont deux au moins prévues par les deux paragraphes précédents, et les autres, soit pour vagabondage, soit pour infraction à l'interdiction de résidence signifiée par application de l'article 19 de la présente loi, à la condition que deux de ces autres condamnations soient à plus de trois mois d'emprisonnement.
Page 65 - Seront relégués les récidivistes qui, dans quelque ordre que ce soit et dans un intervalle de dix ans, non compris la durée de toute peine subie, auront encouru les condamnations énumérées à l'un des paragraphes suivants : 1...
Page 66 - La relégation individuelle consiste dans l'internement, en telle colonie ou possession française déterminée, des relégués admis à y résider en état de liberté, à la charge de se conformer aux mesures d'ordre et de surveillance qui seront prescrites en exécution de l'article 1
Page 245 - Mauricii venianus ad atria sancti . Quo simul et laudum et vox sonet ista precum. Illic et titulis nos mater colligat una , Quœ caput et specimen istius urbis habet , Nostra ubi nos prex, et benedictio prœsulis 3 ornat Cum laude, ac mittat ad sua quemque loca.
Page 66 - Ces relégués sont soumis dans la colonie au régime du droit commun et aux juridictions ordinaires. — Sont admis à la relégation individuelle, après examen de leur conduite, les relégables qui justifient de moyens honorables d'existence, notamment par l'exercice de professions ou de métiers, ceux qui sont reconnus aptes à recevoir des concessions de terre et ceux qui sont autorisés à contracter des engagements de travail ou de service pour le compte de l'État, des colonies ou des particuliers.
Page 66 - La relégalion individuelle sera subie dans les diverses colonies ou possessions françaises. La relégation collective s'exécutera dans les territoires de la colonie de la Guyane et, si les besoins l'exigent, de la Nouvelle-Calédonie ou de ses dépendances, qui seront déterminés et délimités par décrets.
Page 158 - ... au nord de Lahore, et qui est enclavée dans le fond des montagnes du Caucase Les premières montagnes qui l'entourent, je veux dire celles qui sont le plus près de la plaine, sont de médiocre hauteur, toutes vertes d'arbres ou de pâturages, pleines de bétail de toute sorte...