# -- et dans le golfe de Saint-Laurent, est remis sur le même pied qu'en PoRTAL (Le sieur). Chargé de la direction supérieure de l'admira PRÉPosÉs. Fixation du mode de paiement des préposés des itsms | n ques, 133. PURs PRÉvosT (M.) Nommé maître des requêtes en service ordinit,st S. PRIMAT (Prince). Dispositions du congrès de Vienne rdiiitsupio | o primat, 238. PRINCE rogent du Portugal et du Brésil La justice des réclmitoo à prince régent du royaume de Portugal et du Brésil est teconnut,:', — Dispositions pour lever diverses difficultés, ibid. Q'ai PRIsEs. Toutes les pièces concernant les prises maritimes, quianato Ifll transmises au ministère des manufactures et du commerce, doivtnttt renvoyées au ministère de la marine, 66, Voyez Cobal di pis PRIsoNNIERs. Les officiers # de guerre n'ont droit qu'il mot de leurs appointemens, 8o; — sont compris dans les cadre d ? royal des canonniers de la marine, à leur rang, 113.—Stpuhlino #an ia reddition des prisonniers de guerre, 433, 481.—Nomiut , t | Roi commissaires pour liquider les dépenses pour l'entretien de piomio de guerre, 48 ; - sont tenus d'acquitter, avant leur dépit , k 4o particulières qu'ils ont contractées, 49. dans les possessions des Indes, des mêmes facilités, privilégesttpo m, tion qui sont ou seront accordés aux nations les plus favoriét, RI PRocLAMATIONS du Roi du 9 mai 1814, 19. , } PRoMoTioNs. Règles à suivre pour les promotions des officiers du c # marine, 77. Voyez Avancemcnt-Les nominations et promotion : o grades militaires pendant l'usurpation sont annullées, j%, 4o ;-* Ri, PRoPRIÉTÉs Règles à suivre pour la liquidation des propriété mrx C &;s lières et mobilières des sujets de Sa Majesté Britannique, vendues ou conzee fisquées par le gouvernement français, 474, 475. PRoTECTIoN. La protection de la navigation commerciale est le premier devoir de la marine militaire, 1 16. PRoTocoLE du 29 mars 1815 sur les cessions faites par le roi de Sardaigne au canton de Genève, 357 et 369. o PRovocATEUR à la désertion. Voyez Embaucheur. •. PRovosT (M.). Nommé fngénieur de première classe du dépôt de la ma rine, 66. PRUGNoN (M.). Nommé maître des requêtes en service extraordinaire, 414. | PRUssE. Désignation des pays que le roi de Prusse doit posséder en toute oo propriété et souveraineté, comme il les possédait avant le traité de Tilsit, 2 24. — Désignation de ceux qu'il doit réunir à sa monarchie en Alle PUISSANCEs alliées. Conventions arrêtées entre les puissances alliées et -- S. A. R. Monsieur, 12.—Traité de paix entre le Roi et les puissances QUARTIER-MAîTRE. Conditions requises pour obtenir le grade de quartiermaître de manœuvre de la marine, 89. . RApoUBs. Voyez Bâtimens. RAILLARD-GRANvELLE (Le sieur). Nommé conseiller d'état honoraire, 4t 3. RAMOND (M.). Nommé maitre des requêtes en service ordinaire, 414. RANG. Réglement sur le rang entre les agens diplomatiques, 385. RAoUL (Le sieur). Nommé ingénieur de première classe du dépôt de la marine, 66. RATIFIcATIoNs des actes du congrès de Vienne par le Roi, le 7 décembre 1815 , 387. RAYNEvAL (M.). Nommé maître des requêtes en service extraordinaire, 414RÉAL (Le sieur). Brevet d'invention pour construction d'un appareil à filtrer les eaux, 42 1. RÉCEPTIoN. Mode de réception des chevaliers et grands dignitaires de la légion d'honneur, 177. RÉCLAMATioNs. Examen et liquidation des réclamations à la charge du Gouvernement français, 454,472, — Les réclamations du sénat de Ham | : bourg seront l'objet d'une convention particulière, 457.-Luront ' RicHARD WILLcox et PIERRE CREPU (Les sieurs). Brevet c'arti o procédés de construction d'une pompe à feu, 42 I. r, RICHELIEU (Le duc de). Nommé ministre de la maison du Roi, 388. oss RIGNY (M. de). Nommé maître des requêtes en service extraordinaire, o : 414. *o RIvIÈRE ( Le sieur ). Nommé directeur de la caisse des invalides, 69; o — maître des requêtes en service extraordinaire, 414. . .**- - - - - o RiviÈREs. Voyez Navigation. #- RoDRIGUE (lle de). Voyez Tabago. , ":,. - • I T - r - - RoYER-CoLLARD ( M. ). Nommé au conseil d'état en service ordinaite, 4 12 ; — au comité de législation, 416. - - - r tr:: RôLE d'équipage. Voyez Congé. - · RoLLAND (Le sieur ). Nommé à la place d'inspecteur général adjoint, 25. RoLLAND (Le sieur). Nommé maître des requêtes en service extraordinaire, - 414. · RosILY (Le comte ). Nommé directeur général du dépôt des cartes, plans et | archives du département de la marine, 66. · RossEL (Le chevalier DE). Nommé directeur adjoint du dépôt de la marine , 66. | RoUILLÉ D'ORFEUIL (M.). Nommé conseiller d'état honoraire, 413. - RoUTEs. Etablissement de trois reutes militaires pour les états de Prusse et · de Hanovre, 234, 3 18. - La grande route de Giessen à Ehrenbreistein ormera une route militaire pour la Prusse, 327. Voyez Communications. RoUx DE LA BoRIE (M.). Nommé adjoint au secrétariat général du gouvernement provisoire, 2 ;- maître des requêtes en service ordinaire, 414; — au comité du contentieux, 41 6. SAINT-CRIcQ (M. DE). Nommé conseiller d'état en service ordinaire, 412. SAINT-GALL ( Le prince abbé de ). Une existence honorable et indé ndante est assurée au prince abbé de Saint-Gaii, 354. - Quotité de † pension que doit lui § le canton de Saint-Gall; de celle que se : même canton doit fournir-à ses employés, ibid.— Epoque du versement des pensions ; en quelles mains, ibid. SALPÊTRE. Voyez Garance. SALLIER ( Le sieur). Nommé maître des requêtes en service ordinaire, 413 ;— au comité de législation, 414. , SANÉ (Le baron). Continue d'exercer la place d'inspecteur général du génie maritime, 25 • SAINTE-LUCIE. Voyez Tabagv. SAINT-SIÉCE. Désignation des pays dans la possession desquels le Saint |