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D la Dépêche adressée, le 18 juin 1816, par S. E. le Ministre de la mqrine et des colonies, à MM. les Commandans, Intendans, Commissaires généraux ordonnateurs, Commissaires généraux principaux d Commissaires chargés en chef du service dans | lis ports de France.

" LA première partie des Annales maritimes et " oloniales, que l'Éditeur se propose de faire re"onter à l'année 18o9 pour les lois que l'on *jo susceptibles d'y être admises, sera la con"oation du Recueil des lois relatives à la marine et "oolonies, interrompu depuis sept ans.

" Je desire donc qu'on ne néglige aucune des "Poautions nécessaires pour tenir cet ouvrage · s au complet ; et j'ai pensé qu'un des " meilleurs moyens d'y parvenir était de faire ap" Por sur la couverture de chaque numéro, et, · od, sur le titre de chaque volume, le "ombre dont on se sert dans le port, &c. »

Le Ministre de la marine et des colonies,

Signé VIcoMTE DUBoUcHAGE.

la pratique de nos devoirs habituels, et en

consacrant à l'une et à l'autre tous nos momens et toutes nos facultés, il ne nous reste plus qu'un vœu à former : puissions-nous avoir répondu d'une manière satisfaisante aux encouragemens du Ministre protecteur de nos travaux! puissions-nous, selon nos faibles moyens, et quoiqu'à une distance immense, avoir suivi convenablement l'impulsion donnée par l'homme d'état que l'on a entendu naguère (1) développer, avec toute la loyauté et toute la fermeté de son caractère, devant les Députés de la nation, une sagesse de vues et une solidité de principes dignes de l'importance du département

que le ROI lui a confié.

(1) Voyez, page 219 de la 2.° partie des Annales de 1818, le discours prononcé, le 24 avril de ladite année, par M. le comte Molé, dans la chambre des députés.

EXTRAIT

De la Dépéche adressée, le 18 juin 1816, par S. E. | le Ministre de la mqrine et des colonies, à MM. les Commandans, Intendans, Commissaires généraux ordonnateurs, Commissaires généraux principaux et Commissaires chargés en chef du service dans les ports de France.

« LA première partie des Annales maritimes et coloniales, que l'Éditeur se propose de faire remonter à l'année 18o9 pour les lois que l'on » jugera susceptibles d'y être admises, sera la continuation du Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies, interrompu depuis sept ans. » Je desire donc qu'on ne néglige aucune des » précautions nécessaires pour tenir cet ouvrage » toujours au complet ; et j'ai pensé qu'un des » meilleurs moyens d'y parvenir était de faire ap» poser sur la couverture de chaque numéro, et, » plus tard, sur le titre de chaque volume, le • timbre dont on se sert dans le port, &c. »

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Le Ministre de la marine et des colonies,

Signé VIcoMTE DUBoUcHAGE.

EXTRAIT

D'une autre Dépéche adressée, le 15 février 1818, aux mémes Autorités, par S. Exc. le Ministre de la marine.

« Je vous prie de veiller à ce que l'on se con» forme, pour la conservation des Annales maritimes

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» et coloniales, aux dispositions contenues dans la dépêche du 18 juin 1816. C'est le seul moyen

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cette collection, dont la 1.o partie fait suite au Recueil des lois relatives à la marine et aux co

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Le Pair de France, AMinistre de la marine et des colonies,

Signé CoMTE MoLÉ.

TABLE

CHR ON OLO GIQUE

Des Lois , Décrets, Ordonnances , Arrêtés, Décisions et Réglemens rendus sur la Marine et les Colonies , pendant les années 18oy , 181o , 1811 ,

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